Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Laboratoires, organismes agréés et mesures de la radioactivité

Publié le 05/01/2011

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-069344 du 22 décembre 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-069344 du 22 décembre 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (POLINORSUD)

Publié le 13/10/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-053553 du 28 septembre 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-053553 du 28 septembre 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant transfert d’agrément d'organismes mentionnés à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (SARL DRIM)

Publié le 26/08/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-042455 du 30 juillet 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-042455 du 30 juillet 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant transfert d’agrément d'organismes mentionnés à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (APAVE ALSACIENNE SAS).

Publié le 26/08/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-042473 du 30 juillet 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-042473 du 30 juillet 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant transfert d’agrément d'organismes mentionnés à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (APAVE PARISIENNE SAS).

Publié le 26/08/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-042481 du 30 juillet 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-042481 du 30 juillet 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant transfert d’agrément d'organismes mentionnés à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (APAVE SUDEUROPE SAS).

Publié le 19/07/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-038028 du 09 juillet 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-038028 du 09 juillet 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4451-29 à R. 4451-37 du code du travail (AREVA NC – Etablissement de Pierrelatte).

Publié le 19/07/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-037110 du 06 juillet 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-037110 du 06 juillet 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4451-29 à R. 4451-37 du code du travail (CIBIO Médical).

Publié le 24/06/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-030929 du 14 juin 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-030929 du 14 juin 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire abrogeant la décision n° DEP-DEU-0015-2009 du 2 janvier 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 14/06/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-028397 du 31 mai 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-028397 du 31 mai 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SPIE DEN)

Publié le 14/06/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-025616 du 14 mai 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-025616 du 14 mai 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (ACTIN Ingénierie)

Publié le 14/06/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-025617 du 14 mai 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-025617 du 14 mai 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (LEMAIRE)

Publié le 14/06/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-024504 du 6 mai 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-024504 du 6 mai 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SOFRANEXT)

Publié le 14/06/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-023098 du 29 avril 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-023098 du 29 avril 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (LMPS du CEA-Etablissement de Marcoule)

Publié le 14/06/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-023104 du 29 avril 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-023104 du 29 avril 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (UCT d’AREVA NC-Etablissement de Marcoule)

Publié le 14/06/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-021853 du 23 avril 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-021853 du 23 avril 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (UOA / SPR du CEA-Etablissement de Saclay)