Décision nº 2014-DC-0442 de l'ASN du 15 juillet 2014

Publié le 20/08/2014

Décisions de l'ASN

Thèmes :

  • Centrales nucléaires

  • Environnement

Installations nucléaires :

Décision n° 2014-DC-0442 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 juillet 2014 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n°45, n°78, n°89 et n°173 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans la commune de Saint-Vulbas (département de l’Ain)

En savoir plus

Cette décision a fait l'objet d'une consultation du public :

Consultation du public du 09/12/2013 au 23/12/2013

[2013-12-24]

Projets de décisions de l’ASN - Bugey

Consultation du public sur les projets de décisions de l’ASN relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejet dans l'environnement, et fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents du site nucléaire du Bugey

Date de la dernière mise à jour : 06/02/2015