Décision n° DEP-DEU-0168-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN

Publié le 24/03/2009

Décisions de l'ASN

Thèmes :

  • Activités de recherche

  • Autres activités industrielles

  • Contrôle, mesures de coercition et sanctions

Installations nucléaires :

  • Atelier de Gestion Avancée et de Traitement des Effluents (Agate) - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

  • Atelier d'uranium enrichi (ATUE) - Fabrication de substances radioactives - CEA

  • Atelier de technologie plutonium (ATPu) - Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA

  • Cabri et Scarabée - Réacteur de recherche - CEA

  • Conditionnement et d’entreposage de déchets radioactifs (Cedra) - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

  • CHimie CAractérisation DEchet (Chicade) - Laboratoire de recherche et développement - CEA

  • Eole - Réacteur de recherche - CEA

  • Harmonie (déclassée) - Réacteur de recherche - CEA

  • Irca (déclassée) - Irradiateur - CEA

  • Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) - Fabrication de substances radioactives - CEA

  • Laboratoire de purification chimique (LPC) - Transformation de substances radioactives - CEA

  • Laboratoire d'examens des combustibles actifs (Leca) et station de traitement, d'assainissement et de reconditionnement de combustibles irradiés (Star) - Utilisation de substances radioactives - CEA

  • Magasin central des matières fissiles (MCMF) - Dépôt de substances radioactives - CEA

  • MAGasin d’Entreposage Alvéolaire (Magenta) - Réception et expédition de matières nucléaires - CEA

  • Masurca - Réacteur de recherche - CEA

  • Minerve - Réacteur de recherche - CEA

  • Parc d'entreposage des déchets radioactifs - Stockage de substances radioactives - CEA

  • Installation de stockage provisoire (Pégase) et installation d'entreposage à sec de combustibles nucléaires (Cascad) - Stokage de substance radioactives - CEA

  • Phébus - Réacteur expérimental - CEA

  • Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA

  • Réacteur Jules Horowitz - Réacteur de recherche - CEA

  • Stations de traitement et de conditionnement de déchets solides (STD) et de traitement des effluents liquides aqueux (STE) - Transformation de substances radioactives - CEA

Décision n° DEP-DEU-0168-2009 du 3 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (LANSE/SPR CEA Cadarache)

Date de la dernière mise à jour : 05/03/2014