Décision n° 2017-DC-0603 de l’ASN du 14 septembre 2017

Publié le 06/10/2017

Décisions de l'ASN

Thèmes :

Installations nucléaires :

  • Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Décision n° 2017-DC-0603 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2017 portant dérogation à la décision n° 2015-DC-0532 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base et modifiant la décision n° 2016-DC-0554 du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée usine « UP3 A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche).
Cette décision modifie/abroge la ou les décisions suivantes :
Cette décision déroge à la décision suivante :

En savoir plus

Cette décision a fait l'objet d'une consultation du public :

Consultation du public du 17/07/2017 au 31/07/2017

[2017.07.060]

Modifications d’échéances réglementaires concernant l’usine UP3-A

L’ASN encadre la remise du prochain dossier d’orientation de réexamen (DOR) et la mise à jour du rapport de sûreté de l’usine UP3‑A (INB no 116), exploitée par AREVA NC sur son site de La Hague.

Date de la dernière mise à jour : 12/02/2018