Décision n° 2010-DC-0173 de l’ASN du 5 janvier 2010

Publié le 14/04/2010

Décisions de l'ASN

Thèmes :

Installations nucléaires :

  • Atelier de Gestion Avancée et de Traitement des Effluents (Agate) - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

  • Atelier d'uranium enrichi (ATUE) - Fabrication de substances radioactives - CEA

  • Atelier de technologie plutonium (ATPu) - Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA

  • Cabri et Scarabée - Réacteur de recherche - CEA

  • Conditionnement et d’entreposage de déchets radioactifs (Cedra) - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA

  • CHimie CAractérisation DEchet (Chicade) - Laboratoire de recherche et développement - CEA

  • Eole - Réacteur de recherche - CEA

  • Harmonie (déclassée) - Réacteur de recherche - CEA

  • Irca (déclassée) - Irradiateur - CEA

  • Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) - Fabrication de substances radioactives - CEA

  • Laboratoire de purification chimique (LPC) - Transformation de substances radioactives - CEA

  • Laboratoire d'examens des combustibles actifs (Leca) et station de traitement, d'assainissement et de reconditionnement de combustibles irradiés (Star) - Utilisation de substances radioactives - CEA

  • Magasin central des matières fissiles (MCMF) - Dépôt de substances radioactives - CEA

  • MAGasin d’Entreposage Alvéolaire (Magenta) - Réception et expédition de matières nucléaires - CEA

  • Masurca - Réacteur de recherche - CEA

  • Minerve - Réacteur de recherche - CEA

  • Parc d'entreposage des déchets radioactifs - Stockage de substances radioactives - CEA

  • Installation de stockage provisoire (Pégase) et installation d'entreposage à sec de combustibles nucléaires (Cascad) - Stokage de substance radioactives - CEA

  • Phébus - Réacteur expérimental - CEA

  • Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA

  • Réacteur Jules Horowitz - Réacteur de recherche - CEA

  • Stations de traitement et de conditionnement de déchets solides (STD) et de traitement des effluents liquides aqueux (STE) - Transformation de substances radioactives - CEA

Cette décision est modifiée/abrogée par la ou les décisions suivantes :
Décision n° 2010-DC-0173 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 janvier 2010 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de transfert et de rejets des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base civiles du centre de Cadarache exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur la commune de Saint-Paul-Lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Date de la dernière mise à jour : 05/03/2014