Décision n° 2009-DC-0156 de l’ASN du 15 septembre 2009

Publié le 15/01/2010

Décisions de l'ASN

Thèmes :

  • Activités de recherche

  • Environnement

Installations nucléaires :

  • Accélérateur linéaire (déclassée) - Installation nucléaire de base déclassée - CEA

  • Installation d'irradiation POSÉIDON - Utilisation de substances radioactives - CEA

  • Laboratoire d'essais sur combustibles irradiés (LECI) - Utilisation de substances radioactives - CEA

  • Orphée - Réacteur de recherche - CEA

  • Osiris-Isis - Réacteurs de recherche - CEA

  • Synchrotron Saturne (déclassée) - Installation nucléaire de base déclassée - CEA

  • Ulysse - Réacteur de recherche - CEA

  • Zone de gestion de déchets radioactifs solides - Stockage ou dépôt de substances radioactives - CEA

  • Zone de gestion des effluents liquides - Transformation de substances radioactives - CEA

Décision n° 2009-DC-0156 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2009 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 18, 35, 40, 49, 50, 72, 77 et 101 exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur son centre de Saclay, situé sur les territoires des communes de Saclay, Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle (département de l’Essonne).

Date de la dernière mise à jour : 05/03/2014