Décision n° 2009-DC-0155 de l’ASN du 15 septembre 2009

Publié le 15/01/2010

Décisions de l'ASN

Thèmes :

  • Activités de recherche

  • Environnement

Installations nucléaires :

  • Accélérateur linéaire (déclassée) - Installation nucléaire de base déclassée - CEA

  • Installation d'irradiation POSÉIDON - Utilisation de substances radioactives - CEA

  • Laboratoire d'essais sur combustibles irradiés (LECI) - Utilisation de substances radioactives - CEA

  • Orphée - Réacteur de recherche - CEA

  • Osiris-Isis - Réacteurs de recherche - CEA

  • Synchrotron Saturne (déclassée) - Installation nucléaire de base déclassée - CEA

  • Ulysse - Réacteur de recherche - CEA

  • Zone de gestion de déchets radioactifs solides - Stockage ou dépôt de substances radioactives - CEA

  • Zone de gestion des effluents liquides - Transformation de substances radioactives - CEA

Décision n° 2009-DC-0155 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2009 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents gazeux des installations nucléaires de base n° 18, 35, 40, 49, 50, 72, 77 et 101 exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur son centre de Saclay, situé sur les territoires des communes de Saclay, Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle (département de l’Essonne).

Date de la dernière mise à jour : 05/03/2014