Décision n° 2008-DC-0101 du 13 mai 2008 de l'ASN

Publié le 06/10/2009

Centrale nucléaire du Tricastin Réacteurs de 900 MWe

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0101 du 13 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d'eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 87 et n° 88 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la Drôme)

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Date de la dernière mise à jour : 27/07/2023

Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :

Publié le 21/07/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0761 de l’ASN du 6 juin 2023

Décision n° 2023-DC-0761 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juin 2023 modifiant la décision n° 2008-DC-0101 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 mai 2008 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d'eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 87 et n° 88 exploitées par Electricité de France (EDF-SA) sur la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la Drôme)