Décision n° CODEP-DTS-2017-020140 du Président de l'ASN du 07 juillet 2017

Publié le 18/09/2017

Autorisation de modification notable

Thèmes :

  • Transports de substances radioactives

Installations nucléaires :

  • Atelier Elan IIB - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Atelier HAO (Haute activité oxyde) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Station de traitement des effluents et déchets solides (STE2) et atelier de traitement des combustibles nucléaires oxyde (AT1) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Station de traitement des effluents liquides et des déchets solides (STE3) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2 800) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3 A) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2 400) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Décision n° CODEP-DTS-2017-020140 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 07 juillet 2017 autorisant AREVA NC à modifier les règles générales d'exploitation pour les transports internes de substances radioactives au sein des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), n° 38 (STE2 et AT1), n° 47 (ELAN IIB), n° 80 (HAO), n° 116 (UP3-A), n° 117 (UP2-800) et n° 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées sur le site de La Hague (département de la Manche)

Date de la dernière mise à jour : 07/03/2018