Avis n° 2020-AV-0368 de l’ASN du 1er décembre 2020

Publié le 21/12/2020

Avis de l'ASN

Thèmes :

Installations nucléaires :

  • Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Atelier Elan IIB - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Atelier HAO (Haute activité oxyde) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Station de traitement des effluents et déchets solides (STE2) et atelier de traitement des combustibles nucléaires oxyde (AT1) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Station de traitement des effluents liquides et des déchets solides (STE3) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Usine de fabrication de combustibles nucléaires (MELOX) - Fabrication de substances radioactives - Orano Cycle

  • L'usine Georges Besse de séparation des isotopes de l'uranium par diffusion gazeuse - Transformation de substances radioactives - Eurodif

  • Usines Orano Cycle de fluoration de l’uranium - Transformation de substances radioactives - Comurhex

  • Usines Orano Cycle de chimie de l’uranium TU5 et W - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

  • Ateliers de maintenance, de traitement des effluents et de conditionnement de déchets (ex SOCATRI) - Usine - Orano Cycle

  • Laboratoires d’analyses du Tricastin (Atlas) - Analyses physico-chimiques et radiochimiques - Orano Cycle

  • Parc d'entreposage P35 - Entreposage de substances radioactives - Orano Cycle

  • Parcs uranifères du Tricastin - Entreposage de substances radioactives - Orano Cycle

  • Usine Georges Besse II de séparation des isotopes de l'uranium par centrifugation - Transformation de substances radioactives - SET

  • Entreposage confiné de résidus issus de la conversion (Écrin) - Entreposage de substances radioactives - Orano Cycle

Avis n° 2020-AV-0368 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er décembre 2020 sur le projet de décret autorisant la société Orano Recyclage à prendre en charge l’exploitation des installations nucléaires de base n°s 33, 38, 47, 80, 116, 117 et 118 sur le site de La Hague et de l’installation nucléaire de base n° 151 sur le site de Marcoule et sur le projet de décret autorisant la société Orano Chimie-Enrichissement à prendre en charge l’exploitation des installations nucléaires de base n°s 93, 105, 138, 155, 168, 176, 178 et 179 sur le site du Tricastin et de l’installation nucléaire de base n° 175 sur le site de Malvési
Sur LegiFrance

Décrets

Décret n° 2020-1593 du 15 décembre 2020 autorisant la société Orano Recyclage à prendre en charge l'exploitation des installations nucléaires de base n° 33, n° 38, n° 47, n° 80, n° 116, n° 117 et n° 118 actuellement exploitées par la société Orano Cycle sur le site de La Hague (département de la Manche) et l'exploitation de l'installation nucléaire de base n° 151 actuellement exploitée par la société Orano Cycle sur le site de Marcoule (département du Gard)

Décret n° 2020-1594 du 15 décembre 2020 autorisant la société Orano Chimie-Enrichissement à prendre en charge l'exploitation des installations nucléaires de base n° 93, n° 105, n° 138, n° 155, n° 168, n° 176, n° 178 et n° 179 actuellement exploitées par la société Orano Cycle sur le site du Tricastin (départements de la Drôme et de Vaucluse) et l'exploitation de l'installation nucléaire de base n° 175 actuellement exploitée par la société Orano Cycle sur le site de Malvési (département de l'Aude)

Avis de l'ASN

Avis n° 2020-AV-0368 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 1er décembre 2020 sur le projet de décret autorisant la société Orano Recyclage à prendre en charge l'exploitation des installations nucléaires de base nos 33, 38, 47, 80, 116, 117 et 118 sur le site de La Hague et de l'installation nucléaire de base n° 151 sur le site de Marcoule et sur le projet de décret autorisant la société Orano Chimie-Enrichissement à prendre en charge l'exploitation des installations nucléaires de base nos 93, 105, 138, 155, 168, 176, 178 et 179 sur le site du Tricastin et de l'installation nucléaire de base n° 175 sur le site de Malvési

Date de la dernière mise à jour : 21/12/2020