Avis n° 2009-AV-0070 du 21 avril 2009 de l’ASN

Publié le 20/08/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0070 du 21 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le CEA à créer une installation nucléaire de base dénommée Réacteur Jules Horowitz sur le site de Cadarache, sur la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches du Rhône)

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2009-AV-0070.pdf (PDF - 67.38 Ko )

Sur Légifrance

Décret n° 2009-1219 du 12 octobre 2009 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à créer une installation nucléaire de base dénommée « réacteur Jules Horowitz » sur le site de Cadarache, sur la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Avis n° 2009-AV-0070 du 21 avril 2009 sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à créer une installation nucléaire de base dénommée « réacteur Jules Horowitz » sur le site de Cadarache, sur la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Date de la dernière mise à jour : 03/09/2021