Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Installations nucléaires

Publié le 17/04/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2020-022384 du Président de l’ASN du 9 avril 2020

Décision no CODEP-MRS-2020-022384 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 avril 2020 autorisant le CEA à modifier de manière notable le plan d’urgence interne du centre de Marcoule

Publié le 24/01/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2020-003283 du Président de l'ASN du 15 janvier 2020

Décision n° CODEP-MRS-2020-003283 du Président de l'Autorité de la sûreté du 15 janvier 2020 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 171, dénommée Phénix

Publié le 24/01/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2019-052614 du Président de l'ASN du 6 janvier 2020

Décision n° CODEP-MRS-2019-052614 du Président de l'Autorité de la sûreté nucléaire du 6 janvier 2020 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°71, dénommée PHENIX

Publié le 15/01/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2019-052794 du Président de l'ASN du 20 décembre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-052794 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°71, dénommée PHENIX

Publié le 31/01/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2019-052689 du Président de l'ASN du 20 décembre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-052689 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 71, dénommée PHENIX

Publié le 14/05/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2019-019514 du Président de l'ASN du 7 mai 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-019514 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 mai 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°71 dénommée PHENIX

Publié le 29/11/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2018-050652 du 22 novembre 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-050562 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 novembre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de Phénix (INB n°71)

Publié le 20/11/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DRC-2018-053256 du Président de l’ASN du 19 novembre 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-053256 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 novembre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de Phénix (INB n° 71)

Publié le 05/10/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DRC-2018-040517 du Président de l’ASN du 4 octobre 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-040517 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 octobre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les conditions de démantèlement de Phénix (INB n° 71)

Publié le 21/08/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2018-037489 du Président de l'ASN du 2 août 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-037489 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 2 août autorisant le CEA à la création d'un sas d’accès au bâtiment des Manutentions sud de l'installation nucléaire de base n° 71, dénommée Phénix

Publié le 09/04/2018

Autorisation de modification notable

Décision n°CODEP-MRS-2018-012839 du Président de l’ASN du 21 mars 2018

Décision n°CODEP-MRS-2018-012839 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21/03/18 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°71, dénommée PHENIX

Publié le 23/02/2018

Autorisation de modification notable

Décision n°CODEP-MRS-2018-005849 du Président de l’ASN du 14 février 2018

Décision n°CODEP-MRS-2018-005849 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 février 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°71, dénommée Phénix.

Publié le 05/02/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2018-001848 du Président de l'ASN du 16 janvier 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-001848 du Président de l’ ASN du 16 janvier 2018 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier l’étude sur la gestion des déchets de l’installation nucléaire de base n° 71 dénommée « Phénix »

Publié le 23/01/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2017-034365 du Président de l'ASN du 31 août 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-034365 du Président de l'ASN du 31 août 2017 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°71, dénommée centrale Phénix.

Publié le 10/04/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2017-012267 du Président de l’ASN du 29 mars 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-012267 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 71, dénommée Phénix, située dans la commune de Chusclan (Gard)