Décision CODEP-CMX-2014-026904 du Directeur général de l’ASN du 28 mai 2014

Publié le 02/07/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CMX-2014-026904 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 mai 2014 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les équipements sous pression nucléaires, dit "GPESPN"

CODEP-CMX-2014-026904.pdf (PDF - 35.19 Ko )
CODEP-CMX-2014-026904 - version consolidée du 24 mai 2017.pdf (PDF - 86.75 Ko )
Date de la dernière mise à jour : 03/09/2021

Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :

Publié le 22/06/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2017-020815 du directeur général de l’ASN du 24 mai 2017

Décision n° CODEP-CMX-2017-020815 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2017 modifiant la décision n° CODEP-CMX-2014-026904 du 28 mai 2014 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les équipements sous pression nucléaires, dit "GPESPN"