Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

Publié le 12/07/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SG-2010-029922 du 8 juillet 2010

Décision CODEP-SG-2010-029922 relative à la désignation de quatre auditeurs

Publié le 12/07/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2010-030535-PRESIDENT du 8 juin 2010

Décision n° CODEP-CLG-2010-030535-PRESIDENT du 8 juin 2010, modifiant la décision DEP-27-2007-Président du 11 décembre 2007 relative au dispositif d’intéressement collectif mis en œuvre à l’ASN

Publié le 27/04/2010

Décisions de l'ASN

Décision n°2010-DC-0180 de l’ASN du 15 avril 2010

Décision n°2010-DC-0180 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 avril 2010 portant nomination des membres de la Commission nationale d’agrément des organismes habilités à procéder aux mesures de l’activité volumique du radon

Publié le 03/03/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SG-2010-009446-PRESIDENT du 2 mars 2010 du président de l'ASN

Décision CODEP-SG-2010-009446-PRESIDENT du 2 mars 2010 du président de l'ASN relative à la désignation de neuf agents et à la radiation trois agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire.

Publié le 08/03/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SG-2010-009434-PRESIDENT du 2 mars 2010 du président de l'ASN

Décision CODEP-SG-2010-009434-PRESIDENT du 02 mars 2010 du président de l'ASN relative à la désignation de quinze inspecteurs de la sûreté nucléaire et à la radiation de dix neuf inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 11/03/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SG-2010-009189-PRESIDENT du 2 mars 2010 du président de l'ASN

Décision CODEP-SG-2010-009189-PRESIDENT du 2 mars 2010 du président de l'ASN relative à la désignation de 10 inspecteurs de la radioprotection et à la radiation de 12 inspecteurs de la radioprotection

Publié le 08/01/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° 2010-DC-0171 de l’ASN du 5 janvier 2010

Décision n° 2010-DC-0171 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 janvier 2010 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2009

Publié le 19/11/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-SG-112-2009-PRESIDENT du 18 novembre 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-SG-112-2009-PRESIDENT du 18 novembre 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de 8 inspecteurs de la radioprotection et à la radiation de 8 inspecteurs de la radioprotection

Publié le 28/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-96-2009-PRESIDENT du 16 octobre 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-96-2009-PRESIDENT du 16 octobre 2009 de l'ASN relative à la désignation de cinq agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 02/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-93-2009-PRESIDENT du 22 septembre 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-93-2009-PRESIDENT du 22 septembre 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de 14 inspecteurs de la sûreté nucléaire et à la radiation de 9 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 08/07/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-SG-0079-2009-PRESIDENT du 6 juillet 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-SG-0079-2009-PRESIDENT en date du 6 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de 19 inspecteurs de la radioprotection et à la radiation de 8 inspecteurs de la radioprotection

Publié le 25/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-82-2009-PRESIDENT du 12 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-82-2009-PRESIDENT du 12 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de huit agents et à la radiation d’un agent, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 12/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-SG-80-2009-PRESIDENT du 19 mai 2009 du président de l'ASN

Décision n° DEP-SG-80-2009 du 19 mai 2009 du président de l'ASN relative à la désignation de 13 inspecteurs de la sûreté nucléaire et à la radiation de 10 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 20/04/2009

Décisions de l'ASN

Décision DEP-SG-031-2009-PRESIDENT du 15 avril 2009 de l'ASN

Décision DEP-SG-031-2009-PRESIDENT du 15 avril 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de 15 inspecteurs de la radioprotection et à la radiation de 5 inspecteurs de radioprotection

Publié le 26/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-SG-0414-2009 du 25 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-SG-0414-2009 du 25 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de sept auditeurs