Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

Publié le 11/07/2011

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2011-035155 de l'ASN du 27 juin 2011

Décision CODEP-SGE-2011-035155 du 27 juin 2011 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité de Chooz A, de Chooz B, de Nogent-sur-Seine, de Gravelines, du Bugey, de Creys-Malville (installation Super Phénix), de Cruas-Meysse, de Saint-Alban, du Tricastin et de Marcoule (installation Phénix)

Publié le 11/07/2011

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2011-033500 de l'ASN du 23 juin 2011

Décision du 23 juin 2011 CODEP-SGE-2011-033500 relative à la désignation de 11 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de 9 inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de 12 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire

Publié le 16/06/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° 2011-DC-0228 de l’ASN du 7 juin 2011

Décision n° 2011-DC-0228 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2011 complétant la décision n° 2008-DC-0091 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2008 portant délégation de pouvoir au Président pour prendre certaines décisions

Publié le 24/03/2011

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2011-013588 du 4 mars 2011

Décision CODEP-SGE-2011-013588 du 4 mars 2011 relative à la désignation de 11 inspecteurs titulaires de la radioprotection à la désignation de 8 inspecteurs stagiaires de la radioprotection et à la radiation de 4 inspecteurs titulaires de la radioprotection

Publié le 24/03/2011

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2011-012971 du 4 mars 2011

Décision CODEP-SGE-2011-012971 du 4 mars 2011 relative à la désignation de trois agents et à la radiation d’un agent, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 25/03/2011

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2011-012967 du 4 mars 2011

Décision CODEP-SGE-2011-012967 du 4 mars 2011 relative à la désignation de quinze inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de neuf inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de cinq inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire

Publié le 11/02/2011

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2011-003370 du 31 janvier 2011

Décision CODEP-SGE-2011-003370 du 31 janvier 2011 portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA) et de l’accès à l’information relative à l’environnement (PRAIRE)

Publié le 10/01/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° 2011-DC-0204 de l’ASN du 4 janvier 2011

Décision n° 2011-DC-0204 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2010

Publié le 02/12/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2010-060539 du 30 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-060539 du 30 novembre 2010 relative à la désignation de dix inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de dix-sept inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de treize inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire

Publié le 26/11/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2010-061293 du 26 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-061293 du 26 novembre 2010 relative à la désignation de 8 inspecteurs titulaires de la radioprotection à la désignation de 11 inspecteurs stagiaires de la radioprotection et à la radiation de 6 inspecteurs titulaires de la radioprotection

Publié le 25/11/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2010-060517 du 23 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-060517 du 23 novembre 2010 relative à la désignation de sept agents et à la radiation de quatre agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 26/11/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2010-060161 du 23 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-060161 du 23 novembre 2010 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité de Flamanville 1, 2 et 3, Civaux, Golfech, Belleville-sur-Loire, Chinon, Dampierre-en-Burly, et Saint-Laurent-des-Eaux

Publié le 12/07/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SG-2010- 029504-PRESIDENT du 8 juillet 2010

Décision n° CODEP-SG-2010- 029504-PRESIDENT du 8 juillet 2010, relative à la désignation de quatre agents et à la radiation de trois agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 12/07/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SG-2010-028415-PRESIDENT du 8 juillet 2010

Décision n° CODEP-SG-2010-028415-PRESIDENT du 8 juillet 2010, relative à la désignation de 9 inspecteurs titulaires de la radioprotection à la désignation de 4 inspecteurs stagiaires de la radioprotection et à la radiation de 6 inspecteurs titulaires de la radioprotection

Publié le 12/07/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SG-2010-029409-PRESIDENT du 8 juillet 2010

Décision n° CODEP-SG-2010-029409-PRESIDENT du 8 juillet 2010, relative à la désignation de sept inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de sept inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de huit inspecteurs titulaires de la sûreté