Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

Publié le 27/11/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-056910 du Président de l’ASN du 24 novembre 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-056910 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 novembre 2020 modifiant la décision CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 10/11/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-053696 du président de l’ASN du 10 novembre 2020

Décision CODEP-CLG-2020-053696 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 novembre 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/11/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-050283 du président de l’ASN du 23 octobre 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-050283 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2020 relative à la désignation d’un inspecteur de la radioprotection

Publié le 05/11/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-050430 du président de l’ASN du 23 octobre 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-050430 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2020 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 01/10/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2020 046470 du directeur général de l’ASN du 1er octobre 2020

Décision n°CODEP-CMX-2020 046470 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er octobre 2020 modifiant la décision n° CODEP-CMX 2018-04621 du 2 octobre 2018 relative à la constitution d'un groupe permanent d'experts pour les réacteurs nucléaires, dit « GPR ».

Publié le 28/08/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-042363 du président de l’ASN du 28 août 2020

Décision CODEP-CLG-2020-042363 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 août 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 08/07/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-034316 du président de l’ASN du 30 juin 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-034316 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2020 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la radioprotection

Publié le 08/07/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-034289 du président de l’ASN du 30 juin 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-034289 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2020 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 02/06/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-029811 du président de l'ASN du 2 juin 2020

Décision CODEP-CLG-2020-029811 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 02 juin 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 15/05/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-028037 du président de l’ASN du 15 mai 2020

Décision CODEP-CLG-2020-028037 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mai 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 10/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-024416 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-CLG-2020-024416 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 10/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2020-023622 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-SGE-2020-023622 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 relative à la désignation de six inspecteurs de la radioprotection

Publié le 10/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2020-023627 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-SGE-2020-023627 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 10/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2020-023619 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-SGE-2020-023619 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 relative à la désignation de onze inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 08/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-024149 du président de l’ASN du 8 avril 2020

Décision CODEP-CLG-2020-024149 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 avril 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire