Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

Publié le 22/07/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CMX-2014-032520 du directeur général de l’ASN du 11 juillet 2014

Décision CODEP-CMX-2014-032520 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juillet 2014 relative à la nomination de membre du groupe permanent d’experts pour les transports,, dit "GPT"

Publié le 02/07/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CMX-2014-026907 du Directeur général de l’ASN du 28 mai 2014

Décision CODEP-CMX-2014-026907 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 mai 2014 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les transports, dit "GPT"