Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

Publié le 26/04/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2016-015756 du président de l'ASN du 21 avril 2016

Décision CODEP-SGE-2016-015756 du président de l'ASN du 21 avril 2016 relative à la désignation de 9 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 21/11/2013

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2013-061297 du 12 novembre 2013 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2013-061297 du 12 novembre 2013 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant nomination à la commission d’agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 30/09/2013

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2013-054324 du 27 septembre 2013

Décision CODEP-CLG-2013-054324 du 27 septembre 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la directrice de l’environnement et des situations d’urgence et relative à l’intérim des fonctions de directeur des déchets, des installations de recherche et du cycle et de directeur des équipements sous pression nucléaires

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0116 du 4 novembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0116 du 4 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant nomination au comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement