Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

Publié le 20/06/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-023312 du Président de l’ASN du 13 juin 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-023312 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juin 2017 autorisant un membre du Collège à exercer une activité d’enseignement

Publié le 20/06/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-023314 du président de l’ASN du 13 juin 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-023314 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juin 2017 autorisant un membre du Collège à exercer des activités d’expertise scientifique et d’enseignement

Publié le 13/07/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-027010 du président de l’ASN du 1er juin 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-027010 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juin 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 22/06/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2017-020815 du directeur général de l’ASN du 24 mai 2017

Décision n° CODEP-CMX-2017-020815 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2017 modifiant la décision n° CODEP-CMX-2014-026904 du 28 mai 2014 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les équipements sous pression nucléaires, dit "GPESPN"

Publié le 29/05/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-019190 de l'ASN du 19 mai 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-019190 de l'ASN du 19 mai 2017 portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA) et de l’accès à l’information relative à l’environnement (PRAIRE)

Publié le 05/05/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-015928 du président de l’ASN du 19 avril 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-015928 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 avril 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 21/04/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-013824 de l'ASN du 18 avril 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-013824 de l'ASN du 18 avril 2017 relative à la désignation de onze inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 21/04/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-000-013819 de l'ASN du 18 avril 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-000-013819 de l'ASN du 18 avril 2017 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la radioprotection

Publié le 21/04/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-013827 de l'ASN du 18 avril 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-013827 de l'ASN du 18 avril 2017 relative à la désignation de trois inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 11/04/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-013369 du président de l’ASN du 23 mars 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-013369 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mars 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 15/02/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-005901 du président de l'ASN du 9 février 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-005901 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 février 2017 relative à la désignation du secrétaire et de son suppléant du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 12/01/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-000315 de l'ASN du 9 janvier 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-000315 de l'ASN du 9 janvier 2017 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la radioprotection

Publié le 12/01/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-000330 de l'ASN du 9 janvier 2017

DÉCISION CODEP-SGE-2017-000330 du 9 janvier 2017 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 12/01/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-000337 de l'ASN du 9 janvier 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-000337 de l'ASN du 9 janvier 2017 relative à la désignation de quinze inspecteurs de la sûreté nucléaire