Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

Publié le 25/07/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2016-028573 du président de l’ASN du 19 juillet 2016

Décision CODEP-SGE-2016-028573 du président de l’ASN du 19 juillet 2016 relative à la désignation de six inspecteurs de la radioprotection

Publié le 27/06/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-025447 du président de l’ASN du 24 juin 2016

Décision CODEP-CLG-2016-025447 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juin 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003071 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 27/06/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-025443 du président de l’ASN du 24 juin 2016

Décision CODEP-CLG-2016-025443 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juin 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 22/06/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2016-024312 du directeur général de l’ASN du 16 juin 2016

Décision n° CODEP-CMX-2016-024312 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2016 modifiant la décision n° CODEP-CMX-2014-026907 du 28 mai 2014 relative à la nomination de membres du groupe permanent d’experts pour les transports, dit "GPT".

Publié le 07/06/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-022110 du président de l’ASN du 6 juin 2016

Décision CODEP-CLG-2016-022110 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juin 2016 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du chef de la division de Strasbourg

Publié le 07/06/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-022111 du président de l’ASN du 6 juin 2016

Décision CODEP-CLG-2016-022111 du président de l’ASN du 6 juin 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 07/06/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° 2016-DC-0556 de l’ASN du 31 mai 2016

Décision n° 2016-DC-0556 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2016 modifiant la décision n° 2016-DC-0540 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de pouvoir au président pour prendre certaines décisions

Publié le 07/06/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2016-021506 de l’ASN du 30 mai 2016

Décision n° CODEP-SGE-2016-021506 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mai 2016 de nomination d’un assistant de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 25/05/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-019701 du président de l’ASN du 24 mai 2016

Décision CODEP-CLG-2016-019701 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2016 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire des délégués territoriaux des divisions de Bordeaux, Caen, Châlons-en-Champagne et Strasbourg, Marseille et Paris

Publié le 25/05/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-019702 du président de l’ASN du 24 mai 2016

Décision CODEP-CLG-2016-019702 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 30/05/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-020316 de l’ASN du 19 mai 2016

Décision CODEP-CLG-2016-020316 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 mai 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2015-001839 du 15 janvier 2015 relative à la nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 12/05/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2016-017173 du 2 mai 2016

Décision CODEP-SGE-2016-017173 du 2 mai 2016 de désignation de deux inspecteurs du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 22/04/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-012237 du président de l’ASN du 22 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-012237 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 avril 2016 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire d’un directeur général par intérim

Publié le 22/04/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-012268 du président de l’ASN du 22 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-012268 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 avril 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents et la décision CODEP-CLG-2016-003071 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 22/04/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-016653 du président de l’ASN du 22 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-016653 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 avril 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents