Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

Publié le 02/12/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2010-060539 du 30 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-060539 du 30 novembre 2010 relative à la désignation de dix inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de dix-sept inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de treize inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire

Publié le 26/11/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2010-061293 du 26 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-061293 du 26 novembre 2010 relative à la désignation de 8 inspecteurs titulaires de la radioprotection à la désignation de 11 inspecteurs stagiaires de la radioprotection et à la radiation de 6 inspecteurs titulaires de la radioprotection

Publié le 25/11/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2010-060517 du 23 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-060517 du 23 novembre 2010 relative à la désignation de sept agents et à la radiation de quatre agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 26/11/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2010-060161 du 23 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-060161 du 23 novembre 2010 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité de Flamanville 1, 2 et 3, Civaux, Golfech, Belleville-sur-Loire, Chinon, Dampierre-en-Burly, et Saint-Laurent-des-Eaux

Publié le 12/07/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SG-2010- 029504-PRESIDENT du 8 juillet 2010

Décision n° CODEP-SG-2010- 029504-PRESIDENT du 8 juillet 2010, relative à la désignation de quatre agents et à la radiation de trois agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 12/07/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SG-2010-028415-PRESIDENT du 8 juillet 2010

Décision n° CODEP-SG-2010-028415-PRESIDENT du 8 juillet 2010, relative à la désignation de 9 inspecteurs titulaires de la radioprotection à la désignation de 4 inspecteurs stagiaires de la radioprotection et à la radiation de 6 inspecteurs titulaires de la radioprotection

Publié le 12/07/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SG-2010-029409-PRESIDENT du 8 juillet 2010

Décision n° CODEP-SG-2010-029409-PRESIDENT du 8 juillet 2010, relative à la désignation de sept inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de sept inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de huit inspecteurs titulaires de la sûreté

Publié le 12/07/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SG-2010-029922 du 8 juillet 2010

Décision CODEP-SG-2010-029922 relative à la désignation de quatre auditeurs

Publié le 12/07/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2010-030535-PRESIDENT du 8 juin 2010

Décision n° CODEP-CLG-2010-030535-PRESIDENT du 8 juin 2010, modifiant la décision DEP-27-2007-Président du 11 décembre 2007 relative au dispositif d’intéressement collectif mis en œuvre à l’ASN

Publié le 27/04/2010

Décisions de l'ASN

Décision n°2010-DC-0180 de l’ASN du 15 avril 2010

Décision n°2010-DC-0180 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 avril 2010 portant nomination des membres de la Commission nationale d’agrément des organismes habilités à procéder aux mesures de l’activité volumique du radon

Publié le 03/03/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SG-2010-009446-PRESIDENT du 2 mars 2010 du président de l'ASN

Décision CODEP-SG-2010-009446-PRESIDENT du 2 mars 2010 du président de l'ASN relative à la désignation de neuf agents et à la radiation trois agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire.

Publié le 08/03/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SG-2010-009434-PRESIDENT du 2 mars 2010 du président de l'ASN

Décision CODEP-SG-2010-009434-PRESIDENT du 02 mars 2010 du président de l'ASN relative à la désignation de quinze inspecteurs de la sûreté nucléaire et à la radiation de dix neuf inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 11/03/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SG-2010-009189-PRESIDENT du 2 mars 2010 du président de l'ASN

Décision CODEP-SG-2010-009189-PRESIDENT du 2 mars 2010 du président de l'ASN relative à la désignation de 10 inspecteurs de la radioprotection et à la radiation de 12 inspecteurs de la radioprotection

Publié le 08/01/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° 2010-DC-0171 de l’ASN du 5 janvier 2010

Décision n° 2010-DC-0171 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 janvier 2010 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2009