Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0116 du 4 novembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0116 du 4 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant nomination au comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0098 du 11 avril 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0098 du 11 avril 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la nomination des membres des groupes permanents d'experts en radioprotection

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0088 du 8 janvier 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0088 du 8 janvier 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2007

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0091 du 8 janvier 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0091 du 8 janvier 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant délégation de pouvoir au Président pour prendre certaines décisions