Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

Publié le 31/10/2019

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2019-045927 du président de l’ASN du 29 octobre 2019

Décision CODEP-CLG-2019-045927 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 octobre 2019 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 14/10/2019

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2019-042186 du président de l’ASN du 10 octobre 2019

Décision CODEP-SGE-2019-042186 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2019 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la radioprotection

Publié le 14/10/2019

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2019-042213 du président de l’ASN du 10 octobre 2019

Décision CODEP-SGE-2019-042213 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2019 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 14/10/2019

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2019-042219 du président de l’ASN du 10 octobre 2019

Décision CODEP-SGE-2019-042219 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2019 relative à la désignation de deux inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 30/08/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2019-036232 du président de l’ASN du 30 août 2019

Décision CODEP-CLG-2019-036232 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 août 2019 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 17/07/2019

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2019-030756 du Président de l’ASN du 16 juillet 2019

Décision CODEP-SGE-2019-030756 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2019 modifiant la décision CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 16/07/2019

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2019-029849 du président de l’ASN du 15 juillet 2019

Décision CODEP-SGE-2019-029849 du président de l’ASN du 15 juillet 2019 relative à la désignation de quinze inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 16/07/2019

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2019-029856 du président de l’ASN du 15 juillet 2019

Décision CODEP-SGE-2019-029856 du président de l’ASN du 15 juillet 2019 relative à la désignation de trois inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 16/07/2019

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2019-029853 du président de l’ASN du 15 juillet 2019

Décision CODEP-SGE-2019-029853 du président de l’ASN du 15 juillet 2019 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la radioprotection

Publié le 12/06/2019

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2019-025304 du président de l’ASN du 7 juin 2019

Décision CODEP-CLG-2019-025304 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2019 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-023455 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 mai 2019 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 29/05/2019

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2019-023455 du président de l’ASN du 28 mai 2019

Décision CODEP-CLG-2019-023455 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 mai 2019 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 02/04/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2019-013600 du président de l’ASN du 1er avril 2019

Décision n° CODEP-SGE-2019-013600 du président de l’ASN du 1er avril 2019 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la radioprotection

Publié le 04/04/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2019-014071 du président de l’ASN du 1er avril 2019

Décision n° CODEP-SGE-2019-014071 du président de l’ASN du 1er avril 2019 relative à la désignation de dix-sept inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 04/04/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2019-013598 du président de l’ASN du 1er avril 2019

Décision n° CODEP-SGE-2019-013598 du président de l’ASN du 1er avril 2019 relative à la désignation d’un inspecteur de la sûreté nucléaire

Publié le 04/04/2019

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2019-014194 du Président de l’ASN du 1er avril 2019

Décision CODEP-SGE-2019-014194 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er avril 2019 modifiant la décision CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement