Publié le 04/04/2019
Décisions de l'ASN
Décision CODEP-SGE-2019-014194 du Président de l’ASN du 1er avril 2019Décision CODEP-SGE-2019-014194 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er avril 2019 modifiant la décision CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement
Publié le 02/10/2018
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-SGE-2018-046379 du Président de l’ASN du 25 septembre 2018Décision n° CODEP-SGE-2018-046379 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 septembre 2018 modifiant la décision CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement
Publié le 26/07/2018
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’ASN du 25 juillet 2018Décision n° CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement
Publié le 02/10/2017
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2017-DC-0605 de l’ASN du 21 septembre 2017Décision n° 2017-DC-0605 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 septembre 2017 relative au montant prévisionnel pour 2018 des produits de la taxe relative aux installations nucléaires de base, de ses taxes additionnelles et de la contribution spéciale pour la gestion des déchets radioactifs.
Publié le 06/01/2017
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision CODEP-CLG-2016-048526 du président de l’ASN du 26 décembre 2016Décision CODEP-CLG-2016-048526 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 décembre 2016 relative à l'adaptation des dispositions du titre II de l’arrêté du 30 décembre 2015 relatif aux équipements sous pression nucléaires en ce qui concerne certaines parties de tuyauteries primaires des réacteurs à eau sous pression de 1300 MWe fabriquées par AREVA NP
Publié le 27/10/2015
Décisions de l'ASN
Décision CODEP-SGE-2015-039768 du 22 octobre 2015Décision CODEP-SGE-2015-039768 du 22 octobre 2015 de désignation d’un inspecteur du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité
Publié le 01/08/2012
Décisions de l'ASN
Décision CODEP-SGE-2012-035516 du 10 juillet 2012Décision CODEP-SGE-2012-035516 du 10 juillet 2012 relative à la désignation de 3 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaires
Publié le 11/07/2011
Décisions de l'ASN
Décision CODEP-SGE-2011-035155 de l'ASN du 27 juin 2011Décision CODEP-SGE-2011-035155 du 27 juin 2011 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité de Chooz A, de Chooz B, de Nogent-sur-Seine, de Gravelines, du Bugey, de Creys-Malville (installation Super Phénix), de Cruas-Meysse, de Saint-Alban, du Tricastin et de Marcoule (installation Phénix)
Publié le 26/11/2010
Décisions de l'ASN
Décision CODEP-SGE-2010-060161 du 23 novembre 2010Décision CODEP-SGE-2010-060161 du 23 novembre 2010 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité de Flamanville 1, 2 et 3, Civaux, Golfech, Belleville-sur-Loire, Chinon, Dampierre-en-Burly, et Saint-Laurent-des-Eaux
