Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Fonctionnement de l'ASN

Publié le 26/10/2017

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2017-042160 du président de l’ASN du 20 octobre 2017

Décision CODEP-SGE-2017-042160 du président de l’Autorité de sureté nucléaire du 20 octobre 2017 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la radioprotection

Publié le 12/01/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-000330 de l'ASN du 9 janvier 2017

DÉCISION CODEP-SGE-2017-000330 du 9 janvier 2017 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 12/01/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-000337 de l'ASN du 9 janvier 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-000337 de l'ASN du 9 janvier 2017 relative à la désignation de quinze inspecteurs de la sûreté nucléaire