Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Fonctionnement de l'ASN

Publié le 27/03/2013

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2013-015396 du président de l’ASN du 19 mars 2013

Décision CODEP-SGE-2013-015396 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 mars 2013 confiant à « l’association des utilisateurs du restaurant interentreprises le Palatis » la gestion des prestations d’action sociale de restauration collective en faveur des agents de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 22/02/2013

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2013-008623 du président de l’ASN du 21 février 2013

Décision CODEP-CLG-2013-008623 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 février 2013 relative à l’intérim des fonctions de délégué territorial de la division de Lyon

Publié le 04/02/2013

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CMX-2013-003093 de l'ASN du 31 janvier 2013

Décision CODEP-CMX-2013-003093 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 janvier 2013 portant nomination à l’ASN du directeur de cabinet

Publié le 12/06/2013

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2013-005492 de l’ASN du 29 janvier 2013

Décision CODEP-SGE-2013-005492 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2013 modifiant la décision CODEP-CLG-2012-011576 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 21/01/2013

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2013-001951 de l'ASN du 11 janvier 2013

Décision n° CODEP-CLG-2013-001951 de l'ASN du 11 janvier 2013 relative à la nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire