Publié le 16/10/2017
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2017-DC-0591 de l'ASN du 13 juin 2017 Décision n° 2017-DC-0591 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juin 2017 fixant les règles techniques minimales de conception auxquelles doivent répondre les locaux dans lesquels sont utilisés des appareils électriques émettant des rayonnements X
Publié le 09/12/2015
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2015-DC-0531 de l’ASN du 10 novembre 2015Décision n° 2015-DC-0531 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 novembre 2015 modifiant la décision n°2009-DC-0146 du 16 juillet 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire définissant la liste des appareils électriques générant des rayons X détenus ou utilisés à des fins de recherche biomédicale ou de diagnostic médical, dentaire, médico-légal ou vétérinaire soumis au régime de déclaration au titre du 1° de l’article R. 1333-19 du code de la santé publique.
Publié le 10/11/2015
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2015-DC-0521 de l’ASN du 8 septembre 2015Décision n° 2015-DC-0521 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 septembre 2015 relative au suivi et aux modalités d’enregistrement des radionucléides sous forme de sources radioactives et de produits ou dispositifs en contenant.
Publié le 03/09/2013
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2013-DC-0349 de l’ASN du 4 juin 2013Décision n° 2013-DC-0349 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juin 2013 fixant les règles techniques minimales de conception auxquelles doivent répondre les installations dans lesquelles sont présents des rayonnements X produits par des appareils fonctionnant sous une haute tension inférieure ou égale à 600 kV
Publié le 08/08/2013
Avis de l'ASN
Avis n°2012-AV-0160 de l’ASN du 23 octobre 2012Avis n°2012-AV-0160 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2012 sur le projet d’arrêté modifiant les dispositions relatives à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants
Publié le 26/02/2010
Avis de l'ASN
Avis n°2009-AV- 0076 du 20 octobre 2009 de l’ASNAvis n°2009-AV- 0076 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2009 sur le projet d'arrêté portant homologation de la décision n° 2009-DC-0146 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2009, modifiée par la décision n° 2009-DC-0162 du 20 octobre 2009, définissant la liste des appareils électriques générant des rayons X détenus ou utilisés à des fins de recherche biomédicale ou de diagnostic médical, dentaire, médico-légal ou vétérinaire soumis au régime de déclaration au titre du 1° de l’article R. 1333-19 du code de la santé publique et abrogeant l’arrêté du 23 avril 1969 relatif à l'agrément des appareils et installations utilisant les rayonnements ionisants à des fins médicales
Publié le 20/07/2009
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2009-DC-0151 du 17 juillet 2009 de l’ASNDécision n° 2009-DC-0151 du 17 juillet 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire modifiant la décision n°2007-DC-0074 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2007 fixant la liste des appareils ou catégorie d’appareils pour lesquels la manipulation requiert le certificat d’aptitude mentionné au premier alinéa de l’article R.231-91 du code du travail
Publié le 21/07/2009
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2009-DC-0148 du 16 juillet 2009 de l’ASNDécision n° 2009-DC-0148 du 16 juillet 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative au contenu détaillé des informations qui doivent être jointes aux déclarations des activités nucléaires visées aux 1° et 3° de l’article R. 1333-19 du code de la santé publique
Publié le 20/07/2009
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2009-DC-0146 de l’ASN du 16 juillet 2009Décision n° 2009-DC-0146 du 16 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire définissant la liste des appareils électriques générant des rayons X détenus ou utilisés à des fins de recherche biomédicale ou de diagnostic médical, dentaire, médico-légal ou vétérinaire soumis au régime de déclaration au titre du 1° de l’article R1333-19 du code de la santé publique
Publié le 20/07/2009
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2009-DC-150 du 16 juillet 2009 de l'ASNDécision n° 2009-DC-150 du 16 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire définissant les critères techniques sur lesquels repose la prolongation de la durée d'utilisation des sources radiactives scellées accordées au titre de l'article R-1333-52 du code de la santé publique.
Publié le 20/07/2009
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2009-DC-0147 du 16 juillet 2009 de l’ASNDécision n° 2009-DC-0147 du 16 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les conditions d’exercice des fonctions d’une personne compétente en radioprotection externe à l’établissement en application de l’article R. 4456-4 du code du travail