Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 27/06/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2017-023893 de l'ASN du 20 juin 2017

Décision n° CODEP-NAN-2017-023893 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 juin 2017 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales

Publié le 19/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2017-022551 du Président de l'ASN du 15 juin 2017

Décision portant renouvellement d'autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnement ionisants a des fins de médecine nucléaire

Publié le 20/06/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-020230 du Président de l’ASN du 2 juin 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-020230 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juin 2017 portant autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire ( GCS Pyrénées TEP à Pau)

Publié le 20/06/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-018118 du Président de l’ASN du 31 mai 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-018118 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2017 portant autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CHU de Poitiers)

Publié le 27/06/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-020677 du Président de l’ASN du 30 mai 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-020677 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mai 2017 portant autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (IUCT Toulouse)

Publié le 19/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision N° CODEP-MRS-2017-016799 du Président de l'ASN du 30 mai 2017

Décision portant renouvellement d'autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire.

Publié le 19/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2017-019974 du Président de l'ASN du 19 mai 2017

Décision portant de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire.

Publié le 20/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2017-017225 du Président de l'ASN du 15 mai 2017

Décision portant renouvellement d'autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants a des fins de médecine nucléaire.

Publié le 05/02/2020

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-MRS-2017-016038 du Président de l'ASN du 21 avril 2017

Décision n°CODEP-MRS-2017-016038 du Président de l'ASN du 21 avril 2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants a des fins de médecine nucléaire

Publié le 20/08/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2017-013086 du Président de l'ASN du 29 mars 2017

Décision portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants a des fins de médecine nucléaire

Publié le 30/03/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-06885 de l'ASN du 20 mars 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-06885 de l'ASN du 20 mars 2017 portant renouvellement d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales

Publié le 21/03/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2017-005984 de l'ASN du 16 mars 2017

Décision n° CODEP-PRS-2017-005984 de l'ASN du 16 mars 2017 portant autorisation au Dr X d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales

Publié le 21/03/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2017-006783 de l'ASN du 20 février 2017

Décision n° CODEP-PRS-2017-006783 de l'ASN du 20 février 2017 portant autorisation au Dr X d’exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire

Publié le 24/01/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2017-003499 du Président de l'ASN du 27 janvier 2017

Décision portant renouvellement d'autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants a des fins de médecine nucléaire