Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 26/10/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2018-044104 du Président de l’ASN du 5 septembre 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-044104 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 septembre 2018 portant renouvellement d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur X de l’Hôpital privé Claude Galien

Publié le 17/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2018-040126 du Président de l'ASN du 03 Août 2018

Décision n°CODEP-MRS-2018-040126 du 03 Août 2018 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame XXXX du Centre Hospitalier de Perpignan pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 02/01/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2018-024009 du Président de l'ASN du 2 août 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-024009 du 2 août 2018 du Président de sûreté nucléaire portant sur autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur le Professeur XXXX de l'hôpital de la Timone pour le secteur de médecine nucléaire clinique du Centre Européen de Recherche en Imagerie Médicale (CERIMED)

Publié le 26/10/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2018-037551 du Président de l’ASN du 1er août 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-037551 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er août 2018 portant renouvellement d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur le Professeur X des hôpitaux universitaires Henri Mondor

Publié le 13/06/2018

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2018-020056 du Président de l'ASN du 28 mai 2018

Décision n°CODEP-BDX-2018-020056 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 28 mai 2018 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CH de la Côte Basque).

Publié le 13/06/2018

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2018-016269 du Président de l'ASN du 28 mai 2018

Décision n°CODEP-BDX-2018-016269 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 28 mai 2018 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CHU de Bordeaux - Haut-Lévêque).

Publié le 21/06/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2018-018178 du Président de l'ASN du 17 mai 2018

Décision n° CODEP-DTS-2018-018178 du 17 mai 2018 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société ACCELERATOR APPLICATIONS pour son établissement de Rosières-Près-Troyes (10).

Publié le 26/10/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2018-021076 du Président de l’ASN du 16 mai 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-021076 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2018 portant renouvellement d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur le Professeur X du centre hospitalier de Bicêtre

Publié le 15/05/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société CITOXLAB pour son établissement d'Evreux

Publié le 22/05/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société CITOXLAB FRANCE pour son établissement d'Evreux

Publié le 21/06/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2018-017975 du Président de l'ASN du 16 avril 2018

Décision n° CODEP-DTS-2018-017975 du 16 avril 2018 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales à la société PETNET SOLUTIONS SAS pour son établissement de Lisses (91).

Publié le 18/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-MRS-2018-017356 du président de l'ASN du 10 avril 2018

Décision n°CODEP-MRS-2018-017356 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2018 portant renouvellement d’autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire

Publié le 10/04/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2018-014290 du Président de l'ASN du 27 mars 2018

Décision n° CODEP-DTS-2018-014290 du 27 mars 2018 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS pour son établissement de Beuvry (62)

Publié le 24/04/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2018-008922 du Président de l'ASN du 13 mars 2018

Décision n° CODEP-NAN-2018-008922 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 13 mars 2018 portant autorisation de détention et d’utilisation de sources scellées et non scellées pour une activité de médecine nucléaire incluant la recherche biomédicale. Renouvellement de l’autorisation.

Publié le 19/03/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2018-008077 du Président de l'ASN du 12 mars 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-008077 du 12 mars 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame X du groupe hospitalier Intercommunal Le Raincy-Montfermeil