Publié le 27/11/2017
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2017-047180 du Président de l’ASN du 22 novembre 2017Décision n° CODEP-DRC-2017-047180 du Président de l’ASN du 22 novembre 2017 autorisant AREVA NC à construire le génie civil des unités « nouvelles concentrations de produits de fission » (NCPF) des ateliers T2 et R2 des installations nucléaires de base n° 116 et 117, dénommées respectivement « usine UP3 A » et « usine UP2 800 », situées sur le site de La Hague
Publié le 22/11/2017
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2017-030058 du Président de l'ASN du 21 novembre 2017Décision n° CODEP-DRC-2017-030058 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 novembre 2017 autorisant l'Institut Max Van Laue-Paul Langevin (ILL) à modifier de manière notable l'installation nucléaire de base n° 67, dénommée réacteur à haut flux (RHF), située sur le site de Grenoble (38)
Publié le 27/11/2017
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DCN-2017-046636 du Président de l'ASN du 20 novembre 2017Décision n° CODEP-DCN-2017-046636 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 novembre 2017 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)
Publié le 29/11/2017
Autorisation de modification notable
Décision n°CODEP-DCN-2017-044410 du Président de l’ASN du 20 novembre 2017Décision n°CODEP-DCN-2017-044410 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 novembre 2017 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Chinon (INB n° 132), Cruas (INB n° 111) et Gravelines (INB n° 122)
Publié le 26/01/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-LIL-2017-046826 du Président de l'ASN du 17 novembre 2017Décision no CODEP-LIL-2017-046826 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2017 autorisant Électricité de France
(EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation des réacteurs n° 3 et 4 de la centrale nucléaire de Gravelines
(INB no 97)
Publié le 22/11/2017
Décisions de l'ASN
Décision n° 2017-DC-0615 de l’ASN du 14 novembre 2017Décision n° 2017-DC-0615 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 novembre 2017 autorisant l’introduction de colis de déchets radioactifs dans la fosse 40 de l’atelier E/EV/LH de l’installation nucléaire de base no 116, dénommée usine « UP3 A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)
Publié le 14/11/2017
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-LYO-2017-045635 du Président de l’ASN du 14 novembre 2017Décision n° CODEP-LYO-2017-045635 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 novembre 2017 autorisant Électricité de France à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB no 111)
Publié le 14/11/2017
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-LYO-2017-045277 du Président de l’ASN du 13 novembre 2017Décision n° CODEP-LYO-2017-045277 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2017 fixant l’aménagement des modalités d’instruction d’un dossier de modification notable concernant un échangeur REN, de type TREPAUD, de fabrication BETRI réalisé selon l’arrêté du 12 décembre 2005 modifié, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n°112, située dans la commune de Cruas-Meysse (Ardèche)
Publié le 14/11/2017
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-LYO-2017-043239 du Président de l’ASN du 13 novembre 2017Décision n° CODEP-LYO-2017-043239 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2017 fixant l’aménagement des modalités d’instruction d’un dossier de modification notable concernant les échangeurs 4 RRA 001 et 002 RF, équipements sous pression nucléaires en service au sein de l’installation nucléaire de base n°88, située dans la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme)
