Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 02/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0139 du 2 juin 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0139 du 2 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 158 et n° 159 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Civaux (département de la Vienne)

Publié le 10/07/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0138 du 2 juin 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0138 du 2 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d’eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 158 et n° 159 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Civaux (département de la Vienne).

Publié le 12/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-SG-80-2009-PRESIDENT du 19 mai 2009 du président de l'ASN

Décision n° DEP-SG-80-2009 du 19 mai 2009 du président de l'ASN relative à la désignation de 13 inspecteurs de la sûreté nucléaire et à la radiation de 10 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 06/05/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0272-2009 du 4 mai 2009 du président de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0272-2009 du 4 mai 2009 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452 -12 à R. 4452-20 du code du travail

Publié le 06/05/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0272-2009 du 4 mai 2009 du président de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0272-2009 du 4 mai 2009 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452 -12 à R. 4452-20 du code du travail

Publié le 29/06/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0073 du 28 avril 2009 de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0073 du 28 avril 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté fusionné relatif au transport de matières dangereuses par voies terrestres

Publié le 20/08/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0072 du 21 avril 2009 de l’ASN

Avis n° 2009-AV-0072 du 21 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à certaines conditions techniques de fonctionnement de l’activité de soins de traitement du cancer pour les centres de radiothérapie et sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale, prévoyant une organisation transitoire de l’équipe de radiophysique dans ces centres

Publié le 20/08/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0071 du 21 avril 2009 de l’ASN

Avis n° 2009-AV-0071 du 21 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant AREVA NC à procéder aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 80 dénommée atelier « Haute Activité Oxyde » (HAO) et située sur le centre de la Hague (département de la Manche)

Publié le 20/08/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0070 du 21 avril 2009 de l’ASN

Avis n° 2009-AV-0070 du 21 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le CEA à créer une installation nucléaire de base dénommée Réacteur Jules Horowitz sur le site de Cadarache, sur la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches du Rhône)

Publié le 20/04/2009

Décisions de l'ASN

Décision DEP-SG-031-2009-PRESIDENT du 15 avril 2009 de l'ASN

Décision DEP-SG-031-2009-PRESIDENT du 15 avril 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de 15 inspecteurs de la radioprotection et à la radiation de 5 inspecteurs de radioprotection

Publié le 25/06/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0135 du 7 avril 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0135du 7 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l’activité du radon

Publié le 25/06/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0136 du 7 avril 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0136 du 7 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative aux objectifs, à la durée et au contenu des programmes de formation des personnes qui réalisent les mesures d’activité volumique du radon

Publié le 07/04/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0137 du 7 avril 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0137 du 7 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions techniques pour l’installation nucléaire de base n° 29, dénommée UPRA, exploitée par CIS bio international sur le territoire de la commune de Saclay (Essonne)

Publié le 25/06/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0134 du 7 avril 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0134 du 7 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les critères d’agrément des organismes habilités à procéder aux mesures de l’activité volumique du radon, la liste détaillée des informations à joindre à la demande d’agrément et les modalités de délivrance, de contrôle et de retrait de l’agrément

Publié le 31/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0133 du 31 mars 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0133 du 31 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant déclassement de l'installation nucléaire de base n° 41, dénommée Harmonie, sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)