Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 08/07/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DEP-0220 du 7 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DEP-0220 du 7 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme notifié et habilité pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires

Publié le 08/07/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DEP-0221 du 7 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DEP-0221 du 7 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme notifié pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0100 du 6 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0100 du 6 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception, à l'entreposage et au reconditionnement, dans l'usine UP3-A, de poudre d'oxyde de plutonium conditionné en Safkegs et en provenance de l'usine anglaise de Sellafield

Publié le 06/10/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n°2008-DC-0099 de l'ASN du 29 avril 2008

Décision n° 2008-DC-0099 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 avril 2008 portant organisation du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement et fixant les modalités d'agrément des laboratoires

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0098 du 11 avril 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0098 du 11 avril 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la nomination des membres des groupes permanents d'experts en radioprotection

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0097 du 10 avril 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0097 du 10 avril 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception et à l'entreposage, dans l'usine UP2-800, de matières d'oxyde mixte d'uranium et de plutonium non irradiées ou faiblement irradiées en provenance de l'atelier de traitement du plutonium (ATPu) situé dans le centre CEA de Cadarache

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0052 du 10 avril 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0052 du 10 avril 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté relatif à la gestion du risque lié à l'exposition au radon dans les lieux de travail

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0051 du 10 avril 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0051 du 10 avril 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0049 du 31 mars 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0049 du 31 mars 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant la société ISOTRON France SAS à créer une installation nucléaire de base (INB) dénommée Gammatec sur le site de Marcoule situé à Chusclan (Gard)

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0048 du 31 mars 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV- 0048 du 31 mars 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant Electricité de France à achever les opérations de mise à l'arrêt définitif et à procéder aux opérations de démantèlement complet de l'installation nucléaire de base n° 45 dénommée centrale 1 du centre nucléaire de production d'électricité du Bugey située sur le territoire de la commune de Saint-Vulbas

Publié le 10/07/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0096 du 31 mars 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0096 du 31 mars 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réalisation d'essais dans le bâtiment dénommé CAB (Centrifuge Assembly Building) de l'unité Sud de l'installation Georges Besse II (INB 168)

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0047 du 6 mars 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0047 du 6 mars 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relatif à la demande d'exonération de la dette fiscale de l'Université Louis Pasteur

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décisions n° DEP-DEU-0117-2008 et DEP-DEU-0118-2008 du 29 février 2008 de l'ASN

Décisions n° DEP-DEU-0117-2008 et DEP-DEU-0118-2008 du 29 février 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0050 du 22 février 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0050 du 22 février 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté autorisant la société AREVA NC à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation de l'installation nucléaire de base secrète, sur la commune de Pierrelatte (département de la Drôme)

Publié le 06/10/2009

Délibérations de l'ASN

Délibération n° 2008-DL-0007 du 19 février 2008 de l'ASN

Délibération n° 2008-DL-0007 du 19 février 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire donnant délégation au directeur général pour mener la négociation budgétaire au titre de l'ASN