Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 28/06/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° 2010-DC-0185 de l'ASN du 15 juin 2010

Décision n° 2010-DC-0185 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 juin 2010 soumettant à autorisation la mise en service l’extension de l’entreposage des verres de La Hague

Publié le 27/08/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0152 du 18 août 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0152 du 18 août 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant à AREVA-NC des prescriptions relatives à l'entreposage de colis de déchets dans l’INB 116, dénommée UP3 et située sur le site nucléaire de La Hague

Publié le 26/02/2000

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0132 de l'ASN du 26 février 2009

Décision n° 2009-DC-0132 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 février 2009 relative à la réception, au conditionnement et au traitement, dans les installations HAO, UP3-A et UP2-800 situées sur le site de La Hague, de matières nucléaires, lot B, en provenance du centre commun de recherche d’Ispra (Italie)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0100 du 6 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0100 du 6 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception, à l'entreposage et au reconditionnement, dans l'usine UP3-A, de poudre d'oxyde de plutonium conditionné en Safkegs et en provenance de l'usine anglaise de Sellafield

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0093 du 1er février 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0093 du 1er février 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception et à l'entreposage, dans l'usine UP3-A, de poudre d'oxyde de plutonium conditionné en Safkegs et en provenance de l'usine anglaise de Sellafield

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0092 du 18 janvier 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0092 du 18 janvier 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception, au conditionnement et à l'entreposage, dans l'usine UP3-A, de déchets technologiques issus de l'INB n° 47 et du bâtiment 128 de l'INB n° 38

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0069 du 6 novembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0069 du 6 novembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception et au traitement, dans l'usine UP3-A, des assemblages combustibles provenant du réacteur d'enseignement ULYSSE