Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 26/10/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2018-008077 du Président de l'ASN du 12 mars 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-008077 du 12/03/2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame X du groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil

Publié le 21/06/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2017-042784 du Président de l'ASN du 19 février 2018

Décision n° CODEP-DTS-2017-042784 du 19 février 2018 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant abrogation d'autorisation d'exercer une activité nucléaire délivrée à Monsieur X, pour l'établissement CYCLOPHARMA Caen (14).

Publié le 23/03/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2018-006813 du Président de l'ASN du 14 février 2018

Décision n° CODEP-DTS-2018-006813 du 14 février 2018 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société CISBIO INTERNATIONAL pour son établissement de Pessac (33).

Publié le 12/02/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2018-006147 du Président de l'ASN du 07 février 2018

Décision n° CODEP-BDX-2018-006147 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 07 février 2018 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CH Jaques Puel à Rodez)

Publié le 12/12/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2017-047055 du Président de l'ASN du 27 novembre 2017

Décision n° CODEP-PRS-2017-047055 du Président de l'ASN du 27 novembre 2017 portant renouvellement d’autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants a des fins de médecine nucléaire a monsieur x. du service de médecine nucléaire du centre hospitalier universitaire Felix Guyon

Publié le 27/11/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-046201 du Président de l'ASN du 24 novembre 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-046201 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 novembre 2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CHU TOULOUSE - Hôpital PURPAN)

Publié le 09/11/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-LIL-2017-044296 du Président de l'ASN du 06/11/2017

Décision CODEP-LIL-2017-044296 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 novembre 2017 portant autorisaton de détention et/ou d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire

Publié le 02/11/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2017-024747 du Président de l'ASN du 18 octobre 2017

Décision n° CODEP-DTS-2017-024747 du 01/08/2017 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à Mme X, pour l'établissement CNRS-CEMHTI

Publié le 20/10/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-LIL-2017-042177 du Président de l'ASN du 17 octobre 2017

Décision CODEP-LIL-2017-042177 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 octobre 2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire

Publié le 19/09/2017

Décisions d'autorisation

Décision CODEP-LIL-2017-035354 du Président de l'ASN du 1er septembre 2017

Décision CODEP-LIL-2017-035354 du Président de l'ASN du 1er septembre 2017 portant autorisation de détention et/ou d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire

Publié le 11/09/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2017-034813 du Président de l'ASN du 30 août 2017

Décision n° CODEP-DTS-2017-034813 du 30 août 2017 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire délivrée au GIP CYCLOTRON GUADELOUPE - CIMGUA

Publié le 29/08/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-021273 du Président de l'ASN du 08/08/2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-021273 du Président de l'ASN du 08/08/2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire

Publié le 07/02/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2017-030024 du Président de l'ASN du 25 Juillet 2017

DECISION PORTANT AUTORISATION DE DETENTION ET/OU D’UTILISATION DE SOURCES DE RAYONNEMENTS IONISANTS A DES FINS DE MEDECINE NUCLEAIRE

Publié le 20/07/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2017-024523 du Président de l’ASN du 26 juin 2017

Décision n° CODEP-DTS-2017-024523 du Président de l’ASN du 26 juin 2017 portant renouvellement d’autorisation d’exercer une activité nucléaire non médicale délivrée à la société Laboratoire d’étalons d’activité (LEA) située à Pierrelatte.

Publié le 27/06/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2017-023893 de l'ASN du 20 juin 2017

Décision n° CODEP-NAN-2017-023893 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 juin 2017 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales