Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 13/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2019-020673 du Président de l'ASN du 03 mai 2019

Décision n° CODEP-PRS-2019-020673 du 3 mai 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à Monsieur X du laboratoire neurophotonique

Publié le 18/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2019-020356 du Président de l'ASN du 30 Avril 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-020356 du 30 Avril 2019 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur Le Professeur XXXX du Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 21/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-018977 du Président de l'ASN du 18 avril 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-018977 du 18 avril 2019 du Président de l’autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée au docteur YAWO AMEGASSI du Centre de médecine nucléaire du parc pour son établissement de SENS

Publié le 17/04/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-013922 du Président de l'ASN du 10 avril 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-013922 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 10 avril 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au Groupe Hospitalier Saint-Louis, Lariboisière, Fernand Widal [pour la plateforme de recherche unité Claude Kellershohn de l'hôpital Saint-Louis]

Publié le 17/04/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2019-011512 du président de l'ASN du 4 avril 2019

Décision n° CODEP-BDX-2019-011512 du Président de l’ASN du 4 avril 2019 portant mise en demeure du responsable d’une activite nucléaire de respecter les dispositions de l’article R. 1333-161 du code de la santé publique et de l’article 17 de la décision n° 2008-dc-0095 de l’ASN

Publié le 17/04/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-012148 du Président de l'ASN du 25 mars 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-012148 du 25/03/2019 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société Advanced Accelerator Applications pour son Etablissement de Saint-Cloud (92)

Publié le 18/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-MRS-2019-005070 du président de l'ASN du 30 janvier 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-005070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2019 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame xxxx du centre hospitalier intercommunal Toulon-la Seyne sur Mer

Publié le 15/01/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2018-059820 du Président de l'ASN du 26 décembre 2018

Décision n° CODEP-DTS-2018-059820 du Président de l'Autorité de la Sûreté Nucléaire du 26 décembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrées à la société CIS BIO International pour son établissement de Sarcelles.

Publié le 09/01/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2018-057908 du Président de l'ASN du 07 décembre 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-057908 du 7 décembre 2018 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Fondation d'utilité publique de l'Institut Curie - Centre de Recherche – PARIS 5e

Publié le 18/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2018-030735 du Président de l'ASN du 2 août 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-030735 du 2 août 2018 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur le Professeur XXXX de l'hôpital de la Timone pour son service de médecine nucléaire

Publié le 30/01/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2018-051900 du Président de l'ASN du 31 octobre 2018

DECISION N° CODEP-MRS-2018-051900 DU 31/10/2018 DU PRESIDENT DE L'AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION D'EXERCER UNE ACTIVITE NUCLEAIRE A DES FINS NON MEDICALES DELIVREE A M.XXXX DE L'INSERM POUR L'INSTITUT DE RECHERCHE EN CANCEROLOGIE DE MONTPELLIER IRCM AU SEIN DE L'ICM VAL D'AURELLE

Publié le 26/10/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2018-050847 du Président de l'ASN du 26 octobre 2018

Décision n° CODEP-BDX-2018-050847 du Président de l'ASN du 26 octobre 2018 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnement ionisant à des fins de médecine nucléaire

Publié le 12/10/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2018-040070 du Président de l'ASN du 04/10/2018

Décision n°CODEP-BDX-2018-040070 du Président de l'ASN du 04/10/2018 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales

Publié le 18/09/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-CAE-2018-044699 du président de l’ASN du 7 septembre 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-044699 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 septembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à l’institut de radioprotection et de sureté nucléaire pour son établissement de Cherbourg en Cotentin

Publié le 22/01/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2018-042809 du Président de l'ASN du 06 septembre 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-042809 du 06 septembre 2018 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur XXXX du Centre d'imagerie nucléaire de la clinique Plein Ciel de Mougins