Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 14/05/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2018-AV-0314 de l’ASN du 16 octobre 2018

Avis n° 2018-AV-0314 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 octobre 2018 sur le projet d’arrêté portant création d’une expérimentation relative à une procédure alternative à la décontamination à l’eau lors d’opérations comportant un risque d’exposition combinée aux fibres d’amiante et aux rayonnements ionisants

Publié le 25/10/2018

Autorisation de modification notable

Décision n°CODEP-MRS-2018-044405 du Président de l’ASN du 16 octobre 2018

Décision n°CODEP-MRS-2018-044405 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 octobre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’ATPu (INB n° 32)

Publié le 11/10/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DRC-2018-038915 du Président de l’ASN du 4 octobre 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-038915 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 octobre 2018 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de Superphénix (INB n° 91)

Publié le 05/10/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DRC-2018-040517 du Président de l’ASN du 4 octobre 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-040517 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 octobre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les conditions de démantèlement de Phénix (INB n° 71)

Publié le 11/10/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2018-045468 du Président de l'ASN du 20 septembre 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-045468 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 septembre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 56, dénommée Le Parc

Publié le 10/10/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2018-042279 du Président de l'ASN du 18 septembre 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-042279 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 septembre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°25, dénommée RAPSODIE

Publié le 02/10/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2018-042656 du Président de l’ASN du 18 septembre 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-042656 du Président de l'ASN du 18 septembre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 32 dénommée ATPu et n° 54 dénommée LPC.

Publié le 24/09/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2018-040514 du Présdent de l'ASN du 10 août 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-040514 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 août 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 37-B, dénommée STE

Publié le 21/08/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2018-037489 du Président de l'ASN du 2 août 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-037489 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 2 août autorisant le CEA à la création d'un sas d’accès au bâtiment des Manutentions sud de l'installation nucléaire de base n° 71, dénommée Phénix

Publié le 06/08/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-CHA-2018-024222 du Président de l'ASN du 25 juillet 2018

Décision no CODEP-CHA-2018-024222 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2018 rejetant la demande d’autorisation de la société EDF de modifier de manière notable les modalités d’exploitation de la centrale nucléaire des Ardennes (INB no 163)

Publié le 24/07/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2018-038103 du président de l’ASN du 20 juillet 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-038103 du président de l’ASN du 20 juillet 2018 autorisant EDF à cesser l’activité des groupes frigorifiques DEG de l’installation nucléaire de base n° 94, dénommée Atelier des Matériaux Irradiés

Publié le 24/09/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2018-031567 du Présdent de l'ASN du 09 juillet 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-031567 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 09 juillet 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 25, dénommée RAPSODIE

Publié le 17/07/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-CHA-2018-032631 du Président de l'ASN du 5 juillet 2018

Décision no CODEP-CHA-2018-032631 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2018 autorisant EDF à modifier la gestion des copeaux de Zircaloy issus des opérations de découpe sous eau des prolongateurs de la cuve du réacteur du Centre nucléaire des Ardennes (INB no 163)

Publié le 21/06/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2018-030617 du Président de l’ASN du 20 juin 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-030617 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 juin 2018 autorisant EDF à mettre en place de nouvelles tuyauteries de transferts d’effluents liquides et utiliser une aire de dépotage en maille vide du réacteur SLA1 avec mise en place d’une rétention mobile au sein de l’installation nucléaire de base no 46, dénommée Saint-Laurent A, située dans la commune de Saint-Laurent-Nouan (département du Loir-et-Cher)

Publié le 21/06/2018

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-DRC-2018-020903 du Président de l'ASN du 15 juin 2018

Décision n° CODEP-DRC-2018-020903 du Président de l’ASN du 15 juin 2018 autorisant Orano Cycle à effectuer la modification de la ventilation du bâtiment Silo 130 et le raccordement actif de la ventilation de l’installation de reprise et de conditionnement des déchets de l’installation nucléaire de base n° 38, dénommée STE2.