Publié le 12/07/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2018-029870 du Président de l'ASN du 10 juillet 2018Décision n° CODEP-DRC-2018-029870 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 juillet 2018 autorisant l'Institut Max von Laue-Paul Langevin à mettre en place un flexible de découplage sur les tronçons A2 et B2 du circuit d'eau de nappe du Réacteur à haut flux (INB n° 67)
Publié le 11/07/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2018-031089 du Président de l'ASN du 06 juillet 2018Décision n° CODEP-DRC-2018- 031089 du Président de l’ASN du 06 juillet 2018 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à irradier des étoupilles pyrotechniques dans l’irradiateur PAGURE de l’installation nucléaire de base n° 77
Publié le 02/07/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2018-032890 du Président de l’ASN du 29 juin 2018Décision no CODEP-DRC-2018-032890 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juin 2018 autorisant le CEA à augmenter l’activité pouvant être introduite dans la plateforme de mesures « SYMETRIC » de l’installation nucléaire de base no 156, dénommée CHICADE
Publié le 07/06/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-MRS-2018-021060 du Président de l'ASN du 31 mai 2018Décision n° CODEP-MRS-2018-021060 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2018 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°92, dénommée de Phébus.
Publié le 22/05/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2018-018581 du Président de l’ASN du 18 mai 2018Décision n° CODEP-DRC-2018-018581 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 mai 2018 autorisant l’Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) à remplacer les détecteurs sismiques du système d’arrêt réacteur sismique (ARS) de l’installation nucléaire de base n° 67, dénommée réacteur à haut flux (RHF)
Publié le 15/05/2018
Décisions d'autorisation
Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'ASN du 14 mai 2018Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société CITOXLAB pour son établissement d'Evreux
Publié le 22/05/2018
Décisions d'autorisation
Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'ASN du 14 mai 2018Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société CITOXLAB FRANCE pour son établissement d'Evreux
Publié le 04/05/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2018-018559 du Président de l'ASN du 27 avril 2018Décision n° CODEP-DRC-2018-018559 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 avril 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 55, dénommée STAR, située sur le site de Cadarache (Bouches-du-Rhône)