Publié le 16/02/2018
Décisions de l'ASN
Décision n° 2018-DC-0623 de l’ASN du 6 février 2018 Décision n° 2018-DC-0623 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 février 2018 portant mise en demeure de l’Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) de se conformer à diverses dispositions réglementaires concernant les modifications de l’installation nucléaire de base n° 67 – Réacteur à haut flux (RHF)
Publié le 26/02/2018
Avis de l'ASN
Avis n° 2018-AV-0301 de l’ASN du 6 février 2018Avis n° 2018-AV-0301 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 février 2018 sur le projet de décret modifiant le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 101, dénommée Orphée, exploitée par le CEA sur le site nucléaire de Saclay.
Publié le 08/02/2018
Décisions de l'ASN
Décision CODEP-DRC-2018-006212 du président de l’ASN du 30 janvier 2018Décision CODEP-DRC-2018-006212 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2018 portant accord de réaliser le premier essai expérimental actif de la boucle à eau sous pression de l’installation Cabri modifiée (INB n° 24), exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives sur le centre de Cadarache
Publié le 05/02/2018
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° 2018-DC-0624 de l’ASN du 30 janvier 2018Décision n° 2018-DC-0624 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2018 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2017
Publié le 20/02/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-OLS-2018-005061 du Président de l'ASN du 25 janvier 2018Décision n° CODEP-OLS-2018-005061 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 janvier 2018 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à utiliser deux sources de Strontium 90, jusqu’au 31 décembre 2020, de l’installation nucléaire de base n° 101 dénommée ORPHEE, située dans la commune de SACLAY (91)
Publié le 18/01/2018
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-LYO-2018-003838 du Président de l'ASN du 16 janvier 2018Décision n° CODEP-LYO-2018-003838 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2018 fixant l'aménagement des modalités d'instruction d'un dossier de modification notable concernant l'ajout d'un capot de sondes de mesure du circuit de renoyage repéré C51, réalisé selon l'arrêté du 12 décembre 2005 modifié, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l'installation nucléaire de base n° 67, située dans la commune de Grenoble ( Isère ).
Publié le 19/12/2017
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-LYO-2017-052375 du Président de l’ASN du 19 décembre 2017Décision n° CODEP-LYO-2017-052375 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2017 autorisant l’Institut Max von Laue-Paul Langevin à modifier la règle générale d’exploitation no 5 de l’installation nucléaire de base no 67, dénommée Réacteur à haut flux
Publié le 07/12/2017
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-MRS-2017-045663 du Président de l'ASN du 29 novembre 2017Décision n° CODEP-MRS-2017-045663 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2017 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée ATALANTE
Publié le 07/12/2017
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-MRS-2017-048254 du Président de l'ASN du 29 novembre 2017Décision n° CODEP-MRS-2017-048254 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2017 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée ATALANTE.
