Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 23/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-024995 du Président de l’ASN du 7 juin 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-024995 du 7 juin 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au CHRU pour son service de médecine nucléaire à Besançon

Publié le 07/06/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-019568 du Président de l'ASN du 04 juin 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-019568 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 04 juin 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée aux Laboratoires Cyclopharma pour son établissement de Glisy

Publié le 23/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-021142 du Président de l’ASN du 15 mai 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-021142 du 15 mai 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant modification de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur Alexandre Cochet de Centre Georges François Leclerc à Dijon pour son service de médecine nucléaire

Publié le 23/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-021944 du Président de l’ASN du 15 mai 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-021944 du 15 mai 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant modification de l’autorisation d’exercer une activité Nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur Thierry Franson du Centre de médecine nucléaire du Parc à Mâcon

Publié le 21/05/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-MRS-2019-018843 du président de l'ASN du 10/05/2019

Décision n°CODEP-MRS-2019-018843 du 10/05/2019 du président de l'autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivréz à Monsieur Mariano-Goulart du CHU de Montpellier Lapeyronie pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 13/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2019-020673 du Président de l'ASN du 03 mai 2019

Décision n° CODEP-PRS-2019-020673 du 3 mai 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à Monsieur X du laboratoire neurophotonique

Publié le 18/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2019-020356 du Président de l'ASN du 30 Avril 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-020356 du 30 Avril 2019 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur Le Professeur XXXX du Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 21/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-018977 du Président de l'ASN du 18 avril 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-018977 du 18 avril 2019 du Président de l’autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée au docteur YAWO AMEGASSI du Centre de médecine nucléaire du parc pour son établissement de SENS

Publié le 17/04/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-013922 du Président de l'ASN du 10 avril 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-013922 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 10 avril 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au Groupe Hospitalier Saint-Louis, Lariboisière, Fernand Widal [pour la plateforme de recherche unité Claude Kellershohn de l'hôpital Saint-Louis]

Publié le 17/04/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2019-011512 du président de l'ASN du 4 avril 2019

Décision n° CODEP-BDX-2019-011512 du Président de l’ASN du 4 avril 2019 portant mise en demeure du responsable d’une activite nucléaire de respecter les dispositions de l’article R. 1333-161 du code de la santé publique et de l’article 17 de la décision n° 2008-dc-0095 de l’ASN

Publié le 17/04/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-012148 du Président de l'ASN du 25 mars 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-012148 du 25/03/2019 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société Advanced Accelerator Applications pour son Etablissement de Saint-Cloud (92)

Publié le 18/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-MRS-2019-005070 du président de l'ASN du 30 janvier 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-005070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2019 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame xxxx du centre hospitalier intercommunal Toulon-la Seyne sur Mer