Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 19/03/2018

Autorisation de modification notable

Décision no CODEP-LYO-2018-012333 du Président de l’ASN du 14 mars 2018

Décision no CODEP-LYO-2018-012333 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mars 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 89)

Publié le 13/02/2018

Autorisation de modification notable

Décision no CODEP-DCN-2018-006479 du Président de l’ASN du 09 février 2018

Décision no CODEP-DCN-2018-006479 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 09 février 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable la centrale nucléaire de Bugey (INB n° 78 et n° 89)

Publié le 30/01/2018

Autorisation de modification notable

Décision no CODEP-LYO-2018-001029 du Président de l’ASN du 17 janvier 2018

Décision no CODEP-LYO-2018-001029 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 janvier 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les réacteurs 2 et 5 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78 et 89)

Publié le 30/01/2018

Autorisation de modification notable

Décision no CODEP-LYO-2018-002028 du Président de l’ASN du 15 janvier 2018

Décision no CODEP-LYO-2018-002028 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les réacteurs 2, 3 et 4 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n°78 et 89)

Publié le 16/01/2018

Autorisation de modification notable

Décision no CODEP-LYO-2018-001254 du Président de l’ASN du 11 janvier 2018

Décision no CODEP-LYO-2018-001254 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 janvier 2018 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78)