Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0104 du 11 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0104 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions de mesures d'urgence à la société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) pour l'installation nucléaire de base n° 138 sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse), relatives à la mise en sécurité de l'installation.

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0078 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0078 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions relatives aux rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux de l'installation nucléaire de base n°138, exploitée par la Société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse).

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0077 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0077 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejet dans l'environnement des effluents radioactifs gazeux de l'installation nucléaire de base n° 138, exploitée par la Société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse).