Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 23/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-021944 du Président de l’ASN du 15 mai 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-021944 du 15 mai 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant modification de l’autorisation d’exercer une activité Nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur Thierry Franson du Centre de médecine nucléaire du Parc à Mâcon

Publié le 21/05/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-MRS-2019-018843 du président de l'ASN du 10/05/2019

Décision n°CODEP-MRS-2019-018843 du 10/05/2019 du président de l'autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivréz à Monsieur Mariano-Goulart du CHU de Montpellier Lapeyronie pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 29/04/2019

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2019-DC-0667 de l’ASN du 18 avril 2019

Décision n° 2019-DC-0667 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2019 relative aux modalités d’évaluation des doses de rayonnements ionisants délivrées aux patients lors d’un acte de radiologie, de pratiques interventionnelles radioguidées ou de médecine nucléaire et à la mise à jour des niveaux de référence diagnostiques associés

Publié le 21/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-018977 du Président de l'ASN du 18 avril 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-018977 du 18 avril 2019 du Président de l’autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée au docteur YAWO AMEGASSI du Centre de médecine nucléaire du parc pour son établissement de SENS

Publié le 15/04/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-012542 du Président de l’ASN du 14 mars 2019

Décision n° CODEP-DIS-2019-012542 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mars 2019 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux médecins nucléaires

Publié le 18/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-MRS-2019-005070 du président de l'ASN du 30 janvier 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-005070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2019 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame xxxx du centre hospitalier intercommunal Toulon-la Seyne sur Mer

Publié le 15/02/2019

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2019-DC-0660 de l’ASN du 15 janvier 2019

Décision n° 2019-DC-0660 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2019 fixant les obligations d’assurance de la qualité en imagerie médicale mettant en œuvre des rayonnements ionisants.