Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 18/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-037016 du Président de l'ASN du 5 septembre 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-037016 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 5 septembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société Cisbio International pour son établissement de Vandoeuvre-Lès-Nancy

Publié le 03/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-037389 du Président de l'ASN du 30 août 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-037389 du 30 août 2019 du Président de l’autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale déposée par Monsieur Roland Steininger du CMNP pour son établissement d’Auxerre

Publié le 10/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-MRS-2019-032205 du Président de l'ASN du 27 août 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-032205 du 27 août 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur xxxxxx du Centre Libéral de Médecine nucléaire de Béziers

Publié le 26/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-033995 du Président de l'ASN du 31 juillet 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-033995 du 31 juillet 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à SCM TEP CHALON

Publié le 14/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-033192 du Président de l'ASN du 30 Juillet 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-033192 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 30 Juillet 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au GIP Cyclotron Guadeloupe - Cimgua, pour son établissement des Abymes (971)

Publié le 13/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2019-032250 du Président de l'ASN du 25 juillet 2019

Décision n° CODEP-PRS-2019-032250 du 25 juillet 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale déposée par Monsieur Y du CHU de la Martinique - hôpital pierre Zobda Quitman pour son service de médecine nucléaire

Publié le 07/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision-MRS-2019-032072 du Président de l'ASN du 19 juillet 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-032072 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 19 juillet 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de la STE (INB n° 37-B)

Publié le 13/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2019-030078 du Président de l'ASN du 08 juillet 2019

DÉCISION N° CODEP-PRS-2019-030078 DU 08/07/2019 DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE À L’INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE (IRSN) POUR SON SERVICE D’ÉTUDES EN SÉCURITÉ NUCLÉAIRE (SESN) – SITE DE FONTENAY AUX ROSES (92)

Publié le 05/07/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2019-026495 du Président de l'ASN du 5 juillet 2019

Décision n°CODEP-BDX-2019-026495 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 5 juillet 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (CHU La Milétrie - Poitiers)

Publié le 14/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-025712 du Président de l'ASN du 4 juillet 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-025712 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée aux laboratoires Cyclopharma pour son établissement de Janneyrias.

Publié le 03/07/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2019-027573 du Président de l'ASN du 2 juillet 2019

Décision n°CODEP-BDX-2019-027573 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 2 juillet 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (Institut Universitaire du Cancer de Toulouse - IUCT - Oncpôle)

Publié le 05/07/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2019-029222 du Président de l'ASN du 2 Juillet 2019

Renouvellement et mise à jour de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales

Publié le 21/06/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2019-020379 du Président de l'ASN du 17/06/2019

Décision n° CODEP-BDX-2019-020379 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17/06/2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (CH de Mont-de-Marsan)

Publié le 21/06/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2019-025202 du Président de l'ASN du 14 juin 2019

Décision n°CODEP-BDX-2019-025202 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 14 juin 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (CHU de Bordeaux - Hôpital du Haut-Lévêque)

Publié le 26/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-025993 du Président de l’ASN du 13 juin 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-025993 du 13 juin 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur Pascal Berthout du GIE médecine nucléaire Saint Vincent à Besançon