Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 03/07/2015

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2015-024369 du 30 juin 2015 de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2015-024369 du 30 juin 2015 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 29/12/2014

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2014-056739 du 18 décembre 2014 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2014-056739 du 18 décembre 2014 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 06/08/2014

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2014-035368 du 30 juillet 2014 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2014-035368 du 30 juillet 2014 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 16/07/2014

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2014-030621 du président de l’ASN du 4 juillet 2014

Décision n° CODEP-DEU-2014-030621 du 4 juillet 2014 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant suspension de la délivrance d’agréments à un laboratoire de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 27/06/2014

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2014-028255 du 25 juin 2014 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2014-028255 du 25 juin 2014 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 27/06/2014

Agréments d'organismes

Décision n°CODEP-DEU-029044 du 25 juin 2014 du président de l’ASN

Décision n°CODEP-DEU-029044 du 25 juin 2014 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’un agrément d’un laboratoire de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 27/06/2014

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2014-028856 du 25 juin 2014 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2014-028856 du 25 juin 2014 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 27/06/2014

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2014-025423 du 25 juin 2014 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2014-025423 du 25 juin 2014 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant suspension de l’agrément d’un laboratoire de mesure de la radioactivité de l’environnement

Publié le 27/06/2014

Agréments d'organismes

Décision n°CODEP-DEU-2014-028322 du 25 juin 2014 du président de l’ASN

Décision n°CODEP-DEU-2014-028322 du 25 juin 2014 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à des agréments de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 23/12/2013

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2013-067075 du 16 décembre 2013 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2013-067075 du 16 décembre 2013 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 20/12/2012

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2012-064998 du 18 décembre 2012 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2012-064998 du 18 décembre 2012 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 23/06/2011

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2011-031822 de l'ASN du 15 juin 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-031822 du 15 juin 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 17/06/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIT-2010-031551 du 15 juin 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-031551 du 15 juin 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 17/06/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-031543 du 15 juin 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-031543 du 15 juin 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 17/06/2010

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2010-031549 du 15 juin 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-031549 du 15 juin 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement