Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 02/04/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2019-013600 du président de l’ASN du 1er avril 2019

Décision n° CODEP-SGE-2019-013600 du président de l’ASN du 1er avril 2019 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la radioprotection

Publié le 04/04/2019

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2019-014194 du Président de l’ASN du 1er avril 2019

Décision CODEP-SGE-2019-014194 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er avril 2019 modifiant la décision CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 04/04/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2019-013598 du président de l’ASN du 1er avril 2019

Décision n° CODEP-SGE-2019-013598 du président de l’ASN du 1er avril 2019 relative à la désignation d’un inspecteur de la sûreté nucléaire

Publié le 04/04/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2019-014071 du président de l’ASN du 1er avril 2019

Décision n° CODEP-SGE-2019-014071 du président de l’ASN du 1er avril 2019 relative à la désignation de dix-sept inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 07/03/2019

Décisions de l'ASN

Décision n°CODEP-CLG-2019-010574 du président de l’ASN du 6 mars 2019

Décision n°CODEP-CLG-2019-010574 du président de l’ASN du 6 mars 2019 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 08/02/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2019-006305 du président de l’ASN du 8 février 2019

Décision CODEP-CLG-2019-006305 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 février 2019 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 01/02/2019

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2019-004467 du président de l’ASN du 31 janvier 2019

Décision CODEP-CLG-2019-004467 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 janvier 2019 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire