Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0544-2008 du 9 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0544-2008 du 9 juillet 2008 de l'ASN portant agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0543-2008 du 9 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0543-2008 du 9 juillet 2008 de l'ASN portant prorogation d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0055 du 1er juillet 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0055 du 1er juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant sur le dossier d'options de sûreté (DOS) de la future installation d'entreposage de déchets irradiants ou alpha et de démantèlement (DIADEM) déposé par le Commissariat à l'Energie Atomique

Publié le 01/07/2008

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0103 du 1er juillet 2008 de l’ASN

Décision n° 2008-DC-0103 du 1er juillet 2008 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiothérapie

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0054 du 24 juin 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0054 du 24 juin 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à la surveillance et au contrôle en France des transferts transfrontaliers de déchets radioactifs et de combustibles nucléaires usés.

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-ORLEANS-0530-2008 du 30 mai 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-ORLEANS-0530-2008 du 30 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire autorisant Electricité de France à exploiter une installation de traitement des boues et tartres pathogènes issus des circuits de refroidissement sur le centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Chinon

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-ORLEANS-0525-2008 du 30 mai 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-ORLEANS-0525-2008 du 30 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités d'entreposage temporaire d'un couvercle de cuve usagé dans le périmètre de l'installation nucléaire de base n° 107

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0102 du 13 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0102 du 13 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 87 et n° 88 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la Drôme)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0101 du 13 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0101 du 13 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d'eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 87 et n° 88 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la Drôme)

Publié le 08/07/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DEP-0220 du 7 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DEP-0220 du 7 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme notifié et habilité pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires

Publié le 08/07/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DEP-0221 du 7 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DEP-0221 du 7 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme notifié pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires

Publié le 28/09/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DEP-0222 de l'ASN du 7 mai 2008

Décision n° 2008-DEP-0222 du 7 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme notifié pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0100 du 6 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0100 du 6 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception, à l'entreposage et au reconditionnement, dans l'usine UP3-A, de poudre d'oxyde de plutonium conditionné en Safkegs et en provenance de l'usine anglaise de Sellafield

Publié le 06/10/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n°2008-DC-0099 de l'ASN du 29 avril 2008

Décision n° 2008-DC-0099 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 avril 2008 portant organisation du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement et fixant les modalités d'agrément des laboratoires

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0098 du 11 avril 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0098 du 11 avril 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la nomination des membres des groupes permanents d'experts en radioprotection