Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 22/04/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-012237 du président de l’ASN du 22 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-012237 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 avril 2016 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire d’un directeur général par intérim

Publié le 22/04/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-012268 du président de l’ASN du 22 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-012268 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 avril 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents et la décision CODEP-CLG-2016-003071 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 22/04/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-016653 du président de l’ASN du 22 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-016653 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 avril 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 26/04/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2016-015756 du président de l'ASN du 21 avril 2016

Décision CODEP-SGE-2016-015756 du président de l'ASN du 21 avril 2016 relative à la désignation de 9 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 21/04/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2016-015743 de l'ASN du 20 avril 2016

Décision CODEP-SGE-2016-015743 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 20 avril 2016 relative à la désignation de 3 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 19/04/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2016-015227 de l'ASN du 18 avril 2016

Décision CODEP-SGE-2016-015227 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2016 relative à la désignation de 10 inspecteurs de la radioprotection

Publié le 15/04/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-014657 du président de l’ASN du 8 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-014657 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 avril 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 07/04/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-013780 du président de l’ASN du 4 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-013780 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 avril 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 08/04/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2016-013807 de l’ASN du 4 avril 2016

Décision n° CODEP-SGE-2016-013807 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 avril 2016 de nomination d’un assistant de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 15/04/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-013808 du président de l’ASN du 4 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-013808 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 avril 2016 relative à la désignation du secrétaire du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 27/01/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE- 2016-001847 de l’ASN du 21 janvier 2016

Décision CODEP-SGE- 2016-001847 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 de désignation de deux inspecteurs du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 01/02/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’ASN du 21 janvier 2016

Décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 21/12/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-050251 du président de l’ASN du 18 décembre 2015

Décision CODEP-CLG-2015-050251 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 décembre 2015 relative à l’intérim des fonctions de délégué territorial de la division de Marseille et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 15/12/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-DIS-2015-048808 du Directeur général de l’ASN du 10 décembre 2015

Décision CODEP-DIS-2015-048808 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 décembre 2015 modifiant la décision CODEP-DIS-2012-062455 du Directeur Général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 décembre 2012 relative à la nomination des membres des groupes permanents d’experts en radioprotection

Publié le 14/12/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2015-048577 de l'ASN du 9 décembre 2015

Décision CODEP-SGE-2015-048577 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2015 relative à la désignation de neuf inspecteurs de la sûreté nucléaire