Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 28/05/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2018-02356 du Directeur général de l’ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CMX-2018-02356 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 relative à la prolongation du mandat du groupe permanent d’experts pour les transports, dit « GPT »

Publié le 28/05/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2018-02355 du Directeur général de l’ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CMX-2018-02355 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 relative à la prolongation du mandat du groupe permanent d’experts pour les réacteurs nucléaires, dit « GPR »

Publié le 28/05/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2018-02352 du Directeur général de l’ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CMX-2018-02352 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 relative à la prolongation du mandat du groupe permanent d’experts pour les équipements sous pression nucléaires, dit « GPESPN »

Publié le 28/05/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2018-02351 du Directeur général de l’ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CMX-2018-02351 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 relative à la prorogation du mandat du groupe permanent d’experts pour les déchets, dit « GPD »

Publié le 28/05/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2018-02350 du Directeur général de l’ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CMX-2018-02350 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 relative à la prolongation du mandat du groupe permanent d’experts pour les laboratoires et les usines, dit « GPU »

Publié le 14/06/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2018-020815 de l'ASN du 7 mai 2018

Décision n° CODEP-DEU-2018-020815 du 7 mai 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 22/05/2018

Avis de l'ASN

Avis n° 2018-AV-0306 de l’ASN du 4 mai 2018

Avis n° 2018-AV-0306 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 mai 2018 relatif à l’identification de sujets de recherche à approfondir dans différents domaines relevant de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.

Publié le 14/06/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2018-019992 de l'ASN du 30 avril 2018

Décision n° CODEP-DEU-2018-019992 du 30 avril 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 23/04/2018

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2018-018468 du président de l’ASN du 23 avril 2018

Décision n° CODEP-CLG-2018-018468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 avril 2018 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 23/04/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2018-018466 du président de l’ASN du 23 avril 2018

Décision n° CODEP-CLG-2018-018466 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 avril 2018 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 13/04/2018

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2018-017742 du président de l’ASN du 12 avril 2018

Décision n° CODEP-CLG-2018-017742 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 avril 2018 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 13/04/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2018-017738 du président de l’ASN du 12 avril 2018

Décision n° CODEP-CLG-2018-017738 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 avril 2018 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 17/04/2018

Avis de l'ASN

Avis n° 2018-AV-0305 de l’ASN du 5 avril 2018

Avis n° 2018-AV-0305 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 avril 2018 relatif au budget du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France pour les années 2019 et 2020

Publié le 30/03/2018

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2018-015419 du président de l’ASN du 30 mars 2018

Décision n° CODEP-CLG-2018-015419 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mars 2018 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 30/03/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2018-015417 du président de l’ASN du 30 mars 2018

Décision CODEP-CLG-2018-015417 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mars 2018 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire