Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 15/01/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0158 de l’ASN du 15 septembre 2009

Décision n° 2009-DC-0158 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2009 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux de l’installation nucléaire de base n° 29 exploitée par la société CIS bio international sur le territoire de la commune de Saclay (département de l’Essonne).

Publié le 07/09/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0154 du 1er septembre 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0154 du 1er septembre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à la maîtrise des rejets de tritium gazeux sur l’installation nucléaire de base n° 25 (Rapsodie), située sur le site de Cadarache et exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique

Publié le 24/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0373-2009 du 23 juin 2009 du président de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0373-2009 du 23 juin 2009 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 25/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0372-2009 du 23 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0372-2009 du 23 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d'agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 28/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0140 du 2 juin 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0140 du 2 juin 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux de l’installations nucléaires de base n° 160 exploitée par SOCODEI sur la commune de Codolet (Gard)

Publié le 05/11/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0141 du 2 juin 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0141 du 2 juin 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux de l’installation nucléaire de base n° 160 exploitée par SOCODEI sur la commune de Codolet (Gard)

Publié le 02/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0139 du 2 juin 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0139 du 2 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 158 et n° 159 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Civaux (département de la Vienne)

Publié le 10/07/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0138 du 2 juin 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0138 du 2 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d’eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 158 et n° 159 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Civaux (département de la Vienne).

Publié le 25/06/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0135 du 7 avril 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0135du 7 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l’activité du radon

Publié le 25/06/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0136 du 7 avril 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0136 du 7 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative aux objectifs, à la durée et au contenu des programmes de formation des personnes qui réalisent les mesures d’activité volumique du radon

Publié le 25/06/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0134 du 7 avril 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0134 du 7 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les critères d’agrément des organismes habilités à procéder aux mesures de l’activité volumique du radon, la liste détaillée des informations à joindre à la demande d’agrément et les modalités de délivrance, de contrôle et de retrait de l’agrément

Publié le 10/03/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0069 du 10 mars 2009 de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0069 du 10 mars 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à l’autorité environnementale

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0124 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0124 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de suspension d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des aérosols sur filtre, des laboratoires figurant en annexes de la présente décision

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0121 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0121 du 16 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire de refus d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des aérosols sur filtre, des laboratoires figurant en annexe de la présente décision

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0122 du 16 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0122 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2008 de refus d'agrément, pour les mesures de l'indice d'activité bêta global des eaux, des laboratoires figurant en annexe de la présente décision