Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 28/01/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° 2011-DC-0205 de l’ASN du 4 janvier 2011

Décision n° 2011-DC-0205 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 approuvant la poursuite temporaire de l’entreposage de fûts ECE issus de l’exploitation des ateliers R1 et T1 dans l’atelier D/E EDS de l’INB n° 116 dénommée UP3-A sur le site de La Hague

Publié le 10/01/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° 2011-DC-0204 de l’ASN du 4 janvier 2011

Décision n° 2011-DC-0204 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2010

Publié le 28/01/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° 2011-DC-0206 de l’ASN du 4 janvier 2011

Décision n° 2011-DC-0206 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 portant prescriptions relatives au colis substitutif au bitumage des boues de l’atelier STE2 de l’usine de La Hague, dénommé colis C5