Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 28/05/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2018-02355 du Directeur général de l’ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CMX-2018-02355 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 relative à la prolongation du mandat du groupe permanent d’experts pour les réacteurs nucléaires, dit « GPR »

Publié le 28/05/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2018-02352 du Directeur général de l’ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CMX-2018-02352 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 relative à la prolongation du mandat du groupe permanent d’experts pour les équipements sous pression nucléaires, dit « GPESPN »

Publié le 28/05/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2018-02351 du Directeur général de l’ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CMX-2018-02351 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 relative à la prorogation du mandat du groupe permanent d’experts pour les déchets, dit « GPD »

Publié le 28/05/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2018-02350 du Directeur général de l’ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CMX-2018-02350 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 relative à la prolongation du mandat du groupe permanent d’experts pour les laboratoires et les usines, dit « GPU »

Publié le 14/06/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2018-020815 de l'ASN du 7 mai 2018

Décision n° CODEP-DEU-2018-020815 du 7 mai 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 14/06/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2018-019992 de l'ASN du 30 avril 2018

Décision n° CODEP-DEU-2018-019992 du 30 avril 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 23/04/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2018-018466 du président de l’ASN du 23 avril 2018

Décision n° CODEP-CLG-2018-018466 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 avril 2018 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 13/04/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2018-017738 du président de l’ASN du 12 avril 2018

Décision n° CODEP-CLG-2018-017738 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 avril 2018 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 30/03/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2018-015417 du président de l’ASN du 30 mars 2018

Décision CODEP-CLG-2018-015417 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mars 2018 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 17/04/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2018-014980 du président de l’ASN du 29 mars 2018

DÉCISION CODEP-SGE-2018-014980 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2018 relative à la désignation de quatorze inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 17/04/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2018-014985 du président de l’ASN du 29 mars 2018

Décision n° CODEP-SGE-2018-014985 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2018 relative à la désignation de treize inspecteurs de la radioprotection

Publié le 17/04/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2018-014982 du président de la sûreté nucléaire du 29 mars 2018

DÉCISION CODEP-SGE-2018-014982 du président de la sûreté nucléaire du 29 mars 2018 relative à la désignation d’un inspecteur de la sûreté nucléaire

Publié le 21/02/2018

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2018-009931 du président de l’ASN du 21 février 2018

Décision CODEP-CLG-2018-009931 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 février 2018 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 23/01/2018

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2018-003858 du président de l’ASN du 22 janvier 2018

Décision CODEP-CLG-2018-003858 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 janvier 2018 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 23/01/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0622 de l’ASN du 18 janvier 2018

Décision n° 2018-DC-0622 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 janvier 2018 désignant Madame la Professeure Valérie BOUSSON expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement