Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 14/09/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2016-028712 du président de l’ASN du 12 juillet 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-028712 du 12 juillet 2016 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 au désorbeur R1-2220-14B, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2 800, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 06/07/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° 2016-DC-0559 de l’ASN du 23 juin 2016

Décision n° 2016-DC-0559 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2016 relative aux évaporateurs concentrateurs de solutions de produits de fission des installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3 A », et n° 117, dénommée « usine UP2 800 », exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche).

Publié le 05/07/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° 2016-DC-0557 de l’ASN du 21 juin 2016

Décision n° 2016-DC-0557 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 juin 2016 fixant à AREVA NC des prescriptions relatives au traitement, au sein des usines UP2-800 (INB n° 117) et UP3-A (INB n° 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche), d’assemblages combustibles à base d’oxyde d’uranium et d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium provenant du réacteur italien GARIGLIANO

Publié le 05/07/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-025517 du Président de l’ASN du 21 juin 2016

Décision CODEP-CLG-2016-025517 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 juin 2016 autorisant le traitement, au sein des usines UP2-800 (INB no 117) et UP3-A (INB no 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague, d’assemblages combustibles à base d’oxyde d’uranium et d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium provenant du réacteur italien GARIGLIANO

Publié le 14/09/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2016-024115 du président de l’ASN du 16 juin 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-024115 du 16 juin 2016 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 aux dissolveurs T1-2220A-10 et T1-2220B-10, équipements sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée UP3 A, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 13/06/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° 2016-DC-0554 de l’ASN du 3 mai 2016

Décision n° 2016-DC-0554 de l’ASN du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3 A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 18/01/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0536 de l’ASN du 22 décembre 2015

Décision n° 2015-DC-0536 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 18/01/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0535 de l’ASN du 22 décembre 2015

Décision n° 2015-DC-0535 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement, de consommation d’eau et de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN IIB), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 03/08/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0517 de l'ASN du 15 juillet 2015

Décision n° 2015-DC-0517 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 juillet 2015 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles à base d’uranium naturel enrichi (UNE), dans les installations nucléaires de base 116, dénommée « usine UP3-A », et 117, dénommée « usine UP2-800 », situées dans l’établissement d’AREVA NC de La Hague et modifiant la décision n° 2014-DC-0427 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 avril 2014

Publié le 14/04/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0504 de l'ASN du 31 mars 2015

Décision n° 2015-DC-0504 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 mars 2015 fixant à AREVA NC des prescriptions relatives au traitement, au sein des usines UP2-800 (INB 117) et UP3-A (INB 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague, d’assemblages combustibles à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium provenant du réacteur italien TRINO (REP)

Publié le 14/04/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-013003 du Président de l'ASN du 31 mars 2015

Décision CODEP-CLG-2015-013003 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 mars 2015 autorisant le traitement, au sein des usines UP2-800 (INB 117) et UP3-A (INB 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague, d’assemblages combustibles à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium provenant du réacteur italien TRINO (REP)

Publié le 26/01/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0483 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0483 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant à la société AREVA NC des prescriptions complémentaires, relatives au noyau dur et à la gestion des situations d’urgence, applicables aux installations nucléaires de base n°33 (UP2-400), n°38 (STE2), n°47 (Elan IIB), n°80 (HAO), n°116 (UP3-A), n°117 (UP2-800) et n°118 (STE3) situées sur le site de La Hague (Manche).

Publié le 16/01/2015

Décisions de l'ASN

Décision n°2015-DC-0476 de l'ASN du 6 janvier 2015

Décision n°2015-DC-0476 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 janvier 2015 modifiant la décision n°2011-DC-0205 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 approuvant la poursuite temporaire de l’entreposage de fûts ECE issus de l’exploitation des ateliers R1 et T1 dans l’atelier D/E EDS de l’INB n°116 dénommée UP3-A sur le site de La Hague

Publié le 12/01/2015

Décisions de l'ASN

Décision n°2014-DC-0472 de l'ASN du 9 décembre 2014

Décision n°2014-DC-0472 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la reprise et au conditionnement des déchets anciens dans les installations nucléaires de base n°33 (UP2-400), n°38 (STE 2), n°47 (ELAN IIB), n°80 (HAO), n°116 (UP3-A), n°117 (UP2-800) et n°118 (STE 3), exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 12/05/2014

Décisions de l'ASN

Décision n° 2014-DC-0427 de l'ASN du 24 avril 2014

Décision n° 2014-DC-0427 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 avril 2014 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des combustibles à base d’uranium de retraitement enrichi (URE), dans les installations nucléaires de bases n°116, dénommée « usine UP3-A », et n°117, dénommée « usine UP2-800 », situées dans l’établissement d’AREVA NC de La Hague